Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 924 résultats pour ""SCR""
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 41·fr
    ...07 Quittance n° M003803 n° d'inscription 07200303 Mr Mahmoudi Aram...
  • Annonces Légales·2008 / N°054·page 48·fr
    ...ine Service «A.V.M.S », SARL inscrite au registre de commerce du T...
  • Annonces Légales·2016 / N°070·page 27·fr
    ...a à Rue Yousef Ben Yakoub et inscrit à la recette des finances de ...
  • Journal Officiel·1995 / N°055·page 12·fr
    ...ment 1-20- Duplicata 1-21- Transcription de privilège 1-22- Radiat...
  • Journal Officiel·2001 / N°022·page 10·fr
    ...k, ainsi que les modalités d'inscription au stud-book, Vu le décr...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 36·fr
    ... peut opposer les moyens de prescription établis en l'article préc...
  • Journal Officiel·2006 / N°050·page 15·fr
    ... délibérer sur les questions inscrites à l'ordre du jour établi et...
  • Annonces Légales·2022 / N°145·page 12·fr
    Description du bien à vendre : La totalité des parts indivises rev...
  • Journal Officiel·2008 / N°105·page 34·fr
    ... et remplacé par un candidat inscrit par ordre de mérite sur la li...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 3·fr
    ...— Les terrains expropriés seront inscrits au sommier du Domaine Pu...
  • Annonces Légales·2007 / N°036·page 37·fr
    ...Description de l'immeuble : C'est une maison à usage d'habitation,...
  • Journal Officiel·1968 / N°041·page 3·fr
    ...— La circonscription territoriale du Tribunal de Première Instance...
  • Annonces Légales·2009 / N°060·page 22·fr
    ...boissons et exploité selon l'inscription au registre du commerce a...
  • Annonces Légales·2009 / N°128·page 39·fr
    ...7 Souk El Ghraina, Tunis, et inscrit au greffe du tribunal de prem...
  • Journal Officiel·1980 / N°012·page 52·fr
    ... formule I (indiquée dans la description) dans laquelle R1 est un ...
  • Annonces Légales·2012 / N°153·page 48·fr
    ...Une plus ample description est contenue dans le rapport d'expertis...
  • Annonces Légales·2015 / N°079·page 45·fr
    ...Mourad Karoui, commerçant inscrit au registre de commerce auprès d...
  • Journal Officiel·2001 / N°005·page 8·fr
    ...é des télécommunications de prescrire toutes les dispositions tech...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 71·fr
    ...Cette prime est imputée sur les crédits inscrits au titre II du bu...
  • Journal Officiel·2004 / N°061·page 7·fr
    ... caractère personnel ; - une description sommaire des mesures mise...