80 488 résultats pour ""UTS""
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- Annonces Légales·2005 / N°031·page 6·fr...outes les dispositions des statuts de la société et seront assimil...
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- Journal Officiel·1967 / N°052·page 31·fr...2°) Modification de l'article 6 des statuts. Le Conseil d'Adminis...
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- Annonces Légales·2009 / N°015·page 28·fr...associé et de modifier les statuts en conséquence. Il a été égalem...
- Journal Officiel·1979 / N°009·page 38·fr...— Modification de l'article 8 des statuts quant au capital. — Que...
- Annonces Légales·2012 / N°056·page 14·fr...Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...
- Annonces Légales·2013 / N°097·page 9·fr...2- La modification corrélative des articles 7 et 8 des statuts de ...
- Annonces Légales·2014 / N°007·page 9·frdeux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
- Annonces Légales·2014 / N°074·page 18·fr...on des articles 7 et 8 des statuts Deux exemplaires du PV ont été...
- Annonces Légales·2018 / N°156·page 46·fr...3- Modification des statuts suite au changement d'associés. 4- Ren...
- Annonces Légales·2020 / N°033·page 11·fr... 6 et 7 et mise à jour des statuts et enregistrée à la recette des...
- Annonces Légales·2024 / N°146·page 4·fr...s pouvoirs prévus dans les statuts et dans le code des sociétés co...
- Journal Officiel·1958 / N°019·page 10·fr... septembre 1958; « — soit en deutsche marke, en schuldige, autenti...
- Annonces Légales·2004 / N°101·page 6·fr...Trifa Yassine, par conséquent, l'article 17 des statuts a été modi...
- Annonces Légales·2004 / N°145·page 7·fr... la mise en conformité des statuts conformément à la loi 2000-93 d...
- Annonces Légales·2005 / N°186·page 14·fr...En conséquence, l'article VI des statuts est rédigé comme suit : ...
- Annonces Légales·2006 / N°041·page 50·fr...1- Mis en conformité des statuts conformément au code des sociétés...