Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2004 / N°127·page 5·fr
    ...nsi que la mise à jour des statuts conformément à la loi n° 2000-9...
  • Annonces Légales·2004 / N°162·page 13·fr
    ...s les pouvoirs énoncés aux statuts. Le gérant 2004G2792SRLB1 ---...
  • Annonces Légales·2005 / N°031·page 6·fr
    ...outes les dispositions des statuts de la société et seront assimil...
  • Annonces Légales·2005 / N°188·page 30·fr
    ...ément aux dispositions des statuts. Pour le conseil d'administrat...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 31·fr
    ...2°) Modification de l'article 6 des statuts. Le Conseil d'Adminis...
  • Annonces Légales·2007 / N°026·page 25·fr
    ...2) Modification de l'article 4 des statuts relatif au siège social...
  • Annonces Légales·2009 / N°015·page 28·fr
    ...associé et de modifier les statuts en conséquence. Il a été égalem...
  • Journal Officiel·1979 / N°009·page 38·fr
    ...— Modification de l'article 8 des statuts quant au capital. — Que...
  • Annonces Légales·2012 / N°056·page 14·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...
  • Annonces Légales·2013 / N°097·page 9·fr
    ...2- La modification corrélative des articles 7 et 8 des statuts de ...
  • Annonces Légales·2014 / N°007·page 9·fr
    deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
  • Annonces Légales·2014 / N°074·page 18·fr
    ...on des articles 7 et 8 des statuts Deux exemplaires du PV ont été...
  • Annonces Légales·2018 / N°156·page 46·fr
    ...3- Modification des statuts suite au changement d'associés. 4- Ren...
  • Annonces Légales·2020 / N°033·page 11·fr
    ... 6 et 7 et mise à jour des statuts et enregistrée à la recette des...
  • Annonces Légales·2024 / N°146·page 4·fr
    ...s pouvoirs prévus dans les statuts et dans le code des sociétés co...
  • Journal Officiel·1958 / N°019·page 10·fr
    ... septembre 1958; « — soit en deutsche marke, en schuldige, autenti...
  • Annonces Légales·2004 / N°101·page 6·fr
    ...Trifa Yassine, par conséquent, l'article 17 des statuts a été modi...
  • Annonces Légales·2004 / N°145·page 7·fr
    ... la mise en conformité des statuts conformément à la loi 2000-93 d...
  • Annonces Légales·2005 / N°186·page 14·fr
    ...En conséquence, l'article VI des statuts est rédigé comme suit : ...
  • Annonces Légales·2006 / N°041·page 50·fr
    ...1- Mis en conformité des statuts conformément au code des sociétés...