Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 974 résultats pour ""865""
  • Annonces Légales·2024 / N°096·page 4·fr
    ...erba le 5/8/2024 quittance n°M086561 enregistrement n°24205461 la ...
  • Annonces Légales·2007 / N°008·page 48·fr
    ...fixés par le tribunal à (1.545.865 D), outre les frais et charges ...
  • Annonces Légales·2024 / N°135·page 5·fr
    ...n°08865664 la totalité du fonds de commerce sis à Rue Jameleddine ...
  • Annonces Légales·2017 / N°120·page 35·fr
    ...202146, Adel Riahi CIN N° 06316865 a cédé le fonds de commerce de ...
  • Annonces Légales·2024 / N°107·page 5·fr
    ...2024T00865FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce Suivant le ...
  • Annonces Légales·2012 / N°046·page 56·fr
    ...2012X00865VEPA1 --- ## Vente immobilière ### Suivant Jugement d...
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 35·fr
    ...e 27/3/2017 sous le numéro D0128652015 il a été décidé ce qui suit...
  • Annonces Légales·2014 / N°016·page 52·fr
    ...738656/J - RC : A195002001) avec tous ses éléments corporels et in...
  • Journal Officiel·1974 / N°053·page 19·fr
    ...UNISIENNE — 16 - 20 Août 1974 1865 Mise à prix : Mille cinq cents...
  • Annonces Légales·2015 / N°114·page 34·fr
    ...rte d'identité nationale n°00498658 délivrée le 29-11-2006, en qua...
  • Annonces Légales·2006 / N°019·page 36·fr
    ...L'arrêt n° 86508 rendu par la cour d'appel de Tunis le 27 mai 2004...
  • Journal Officiel·1980 / N°040·page 6·fr
    ...CESSATION DE FONCTIONS Par décret N° 80-865 du 27 juin 1980 : Il...
  • Annonces Légales·2024 / N°094·page 7·fr
    ...0486553B sis au 3 Rue Osman Bahri Ain Zaghouan La Marsa 2046 à Mme...
  • Annonces Légales·2010 / N°129·page 42·fr
    ... cité, El Riyadh Sousse, CIN 0286531. Avocat poursuivant : Maître...
  • Journal Officiel·1998 / N°033·page 49·fr
    ...Par décret n° 98-865 du 17 avril 1998. Monsieur Mouldi Boussami, ...
  • Annonces Légales·2014 / N°048·page 35·fr
    ...Ben Nouar Ben Salh Chabi CIN 07865717 délivré à Tunis le 29/1/2008...
  • Annonces Légales·2006 / N°087·page 9·fr
    ...us le n° 6707065, quittance n° 8652, il a été décidé ce qui suit :...
  • Annonces Légales·2007 / N°006·page 43·fr
    ...La totalité de la propriété objet du titre foncier n° 546865 Nabeu...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 65·fr
    ...nem titulaire de la CIN n° 01048659, Mongia, Zohra, Souad, Faouzia...
  • Annonces Légales·2012 / N°051·page 46·fr
    ...2012T02865VEPA1 ## Vente aux enchères publiques ## Maître Mestir...