89 760 résultats pour ""ARC""
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- Journal Officiel·2023 / N°129·page 33·fr...| 138 conforme à la parcelle n°3 du plan du titre foncier n° 6572 ...
- Journal Officiel·2003 / N°049·page 16·fr...Vu la décision du directeur général des archives nationales du 26 ...
- Journal Officiel·1979 / N°005·page 29·fr...Parcelle N° 55 au nom de Amara Dahmani Au Nord : Parcelle N° 54 a...
- Journal Officiel·2016 / N°104·page 12·fr...- la parcelle « A » faisant partie du titre foncier n° 14833/8022 ...