Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1983 / N°043·page 7·fr
    | N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur le plan parcell...
  • Annonces Légales·2019 / N°066·page 18·fr
    ...- La parcelle n°309 d'une contenance de 05H85A78C (58578 m²) consi...
  • Journal Officiel·1972 / N°033·page 25·fr
    ...1ère Parcelle : Au Sud : La route de Medenine à Zarzis A l'Est : S...
  • Journal Officiel·1977 / N°061·page 5·fr
    ...| N° des parcelles | Superficie nette | Nom du propriétaire présu...
  • Journal Officiel·2019 / N°074·page 12·fr
    ...Les sociétés dont les titres sont négociés sur le marché principal...
  • Annonces Légales·2011 / N°088·page 34·fr
    ...la parcelle n° 47, de L'est la parcelle n° 49, au Nord : les parce...
  • Journal Officiel·1972 / N°046·page 23·fr
    ...Première Parcelle « Bou Keslane » : Au Sud : Henchir Esseghair; A ...
  • Journal Officiel·2005 / N°099·page 8·fr
    ...l'indemnité d'architecture, allouée au corps des architectes de l'...
  • Journal Officiel·1975 / N°061·page 8·fr
    ... la parcelle | Nature de la Parcelle | Superficie de la Parcelle |...
  • Journal Officiel·1979 / N°017·page 25·fr
    ...1ère parcelle : 455 m², porte le numéro 1 et limitée comme suit : ...
  • Journal Officiel·2005 / N°026·page 11·fr
    ... la commission supérieure des marchés au Premier ministère. Par d...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 30·fr
    ...Autorisation de mise sur le marché des médicaments à usage humain,...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 89·fr
    ...| 598 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 58903...
  • Annonces Légales·2024 / N°061·page 30·fr
    | Majoura Edakla | Sened | 2461 | **Parcelle A :** Nord : Terre P...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 9·fr
    ...sition concurrentielle sur le marché de la Communauté. Au cas où ...
  • Journal Officiel·1979 / N°060·page 27·fr
    ...Er-Ramia, consistant en 3 parcelles de terre propre à la construct...
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 33·fr
    ...| 138 conforme à la parcelle n°3 du plan du titre foncier n° 6572 ...
  • Journal Officiel·2003 / N°049·page 16·fr
    ...Vu la décision du directeur général des archives nationales du 26 ...
  • Journal Officiel·1979 / N°005·page 29·fr
    ...Parcelle N° 55 au nom de Amara Dahmani Au Nord : Parcelle N° 54 a...
  • Journal Officiel·2016 / N°104·page 12·fr
    ...- la parcelle « A » faisant partie du titre foncier n° 14833/8022 ...