Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·1973 / N°005·page 9·fr
    ...— Les cycles de Formation Professionnelle Agricole prévus aux arti...
  • Journal Officiel·2002 / N°062·page 5·fr
    ...- La durée de l'enseignement de base est de neuf (9) ans, répartie...
  • Journal Officiel·2014 / N°023·page 15·fr
    ...7 - Les disciplines mentionnées à l'article 3 susvisé sont fixées ...
  • Annonces Légales·2013 / N°140·page 52·fr
    appartement tel que plus amplement détaillé au rapport de l'expert...
  • Annonces Légales·2014 / N°078·page 33·fr
    ...- L'approbation de la cession de 6 parts appartenant à Melle Ferie...
  • Annonces Légales·2013 / N°057·page 38·fr
    ...- La 2ème partie constitue un appartement au rez-de-chaussée d'une...
  • Journal Officiel·2024 / N°141·page 28·fr
    ...Article premier - L'examen professionnel sur épreuves pour l'intég...
  • Journal Officiel·1981 / N°055·page 37·fr
    ...— Les tarifs fixés aux articles 19 et 20 ci-dessus sont applicable...
  • Journal Officiel·2016 / N°027·page 68·fr
    Vu le décret n° 98-2509 du 18 décembre 1998, fixant le statut part...
  • Journal Officiel·1995 / N°019·page 3·fr
    ...la société générale et l'union tunisienne de banques d'autre part,...
  • Journal Officiel·2010 / N°089·page 36·fr
    ...- le nombre d'emplois mis en concours et leurs répartitions, le ca...
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 9·fr
    ...## Section deuxième ## de la dispense des sanctions Art. 70. — S...
  • Journal Officiel·2007 / N°079·page 12·fr
    ...Sont abrogées les dispositions des articles 22 et 23, l'intitulé d...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 37·fr
    ...Laroussi Gaâloul 45 parts Hadidane Hédi 30 parts Mahrez El Fehri 3...
  • Annonces Légales·2026 / N°033·page 11·fr
    ...La Terrasse au dessus de l'appartement n'en fait pas partie Les L...
  • Journal Officiel·1992 / N°062·page 14·fr
    ...- Peuvent participer à l'examen professionnel pour l'intégration d...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 46·fr
    ...uméro 7 de l'article 86 (nouveau) contenu dans l'article premier d...
  • Journal Officiel·2021 / N°056·page 25·fr
    ...Article premier - Est ouvert au ministère de l'intérieur et à son ...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 4·fr
    ...- Le Chef de l'Administration à laquelle appartient le candidat fo...
  • Journal Officiel·2025 / N°053·page 15·fr
    ...Article premier - Est ouvert au ministère de l'économie et de la p...