Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
121 335 résultats pour ""ATT""
  • Journal Officiel·1994 / N°003·page 3·fr
    ... portant attribution d'une indemnité de magistrature attribuée aux...
  • Journal Officiel·2001 / N°045·page 27·fr
    Décret n° 2001-1248 du 28 mai 2001, fixant les conditions d'attrib...
  • Journal Officiel·2002 / N°049·page 9·fr
    ...non attribué, - deuxième prix : Madame Fathia Hmidane. 3 – Dans l...
  • Journal Officiel·2012 / N°041·page 7·fr
    ...* l'expression « il ne peut, néanmoins, s'attribuer, en qualité de...
  • Journal Officiel·2022 / N°038·page 8·fr
    ...s entrant dans le cadre de ses attributions à l'exception des acte...
  • Journal Officiel·2012 / N°037·page 1·fr
    ...839 Nomination d'un attaché au cabinet présidentiel ... 839 Minis...
  • Journal Officiel·2013 / N°066·page 1·fr
    ...ifiant la dénomination de prix attribués dans certains secteurs .....
  • Annonces Légales·2016 / N°039·page 23·fr
    ...s nécessaires pour permettre l'attribution d'un nombre entier d'ac...
  • Journal Officiel·2014 / N°005·page 28·fr
    ...du 7 janvier 2014, relatif à l'attribution à titre privé d'une ter...
  • Journal Officiel·2015 / N°016·page 3·fr
    ...s entrant dans le cadre de ses attributions à l'exception des text...
  • Journal Officiel·1994 / N°052·page 8·fr
    ...La note attribuée au mémoire concerné n'est pas prise en compte da...
  • Journal Officiel·2001 / N°045·page 26·fr
    ...– L'intérim des emplois fonctionnels est attribué aux agents rempl...
  • Journal Officiel·2004 / N°074·page 4·fr
    ...La nationalité tunisienne est attribuée par voie de naturalisation...
  • Journal Officiel·2010 / N°005·page 11·fr
    ...du 9 janvier 2010, relatif à l'attribution à titre privé d'une ter...
  • Journal Officiel·2013 / N°096·page 42·fr
    Décret n° 2013-4726 du 18 novembre 2013, relatif à l'attribution à...
  • Journal Officiel·2025 / N°034·page 1·fr
    ...c=TN, o=IMPRIMERIE OFFICIELL DE LA REPUB TUNISIEN, 2.S.4.97=VATT...
  • Journal Officiel·1978 / N°044·page 56·fr
    ...5°) Une attestation de la CNSS valable le jour de l'adjudication. ...
  • Journal Officiel·2018 / N°006·page 8·fr
    ...our les heures supplémentaires attribuées aux enseignants exerçant...
  • Journal Officiel·1996 / N°032·page 7·fr
    ...e - une copie conforme de l'attestation de réussite en première an...
  • Journal Officiel·1985 / N°081·page 12·fr
    ... 81-609 du 9 mai 1981, portant attribution et organisation des dir...