Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·2008 / N°015·page 23·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...
  • Annonces Légales·2010 / N°093·page 17·fr
    ...22 548 dinars (y compris les avantages en nature) 2. Les émolument...
  • Journal Officiel·1983 / N°042·page 5·fr
    ...raîner de réduction dans les avantages découlant de la revalorisat...
  • Journal Officiel·2006 / N°038·page 8·fr
    ...- Madame Jalila Ettaouri est déchue de l'avantage prévu par l'arti...
  • Journal Officiel·1995 / N°092·page 12·fr
    ...et la direction générale des avantages financiers et fiscaux. 3) l...
  • Journal Officiel·2007 / N°040·page 29·fr
    ...énéficiant des indemnités et avantages accordés à un directeur gén...
  • Journal Officiel·2022 / N°009·page 32·fr
    ...1, l'intéressé bénéficie des avantages alloués à un sous-directeur...
  • Journal Officiel·2022 / N°010·page 32·fr
    ...1, l'intéressé bénéficie des avantages alloués à un sous-directeur...
  • Annonces Légales·2017 / N°025·page 23·fr
    ...50 dinars chacune Avantage particulier : Aucun Conditions d'admi...
  • Annonces Légales·2013 / N°025·page 22·fr
    ...- Avantages particuliers : Aucun. - Conditions d'admission aux ass...
  • Annonces Légales·2005 / N°028·page 10·fr
    ...Il n'est pas prévu d'apports en nature ni d'avantages particuliers...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 15·fr
    ...aucun apport - Avantages particuliers : aucun avantage - Condition...
  • Journal Officiel·2006 / N°027·page 9·fr
    ...1 - Un inspecteur général avec rang et avantages d'un directeur gé...
  • Annonces Légales·2006 / N°004·page 18·fr
    ... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers : Aucun. Cond...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 15·fr
    ...prouvé bénéficient des mêmes avantages dont bénéficient les revenu...
  • Journal Officiel·2010 / N°045·page 3·fr
    ... à la société « SISORA » les avantages prévus par l'article 52 du ...
  • Journal Officiel·2004 / N°060·page 5·fr
    ...te loi confère le bénéfice d'avantages et d'encouragements conform...
  • Annonces Légales·2007 / N°077·page 8·fr
    ...Néant 14/ Avantages particuliers prévus statutairement : Néant 15/...
  • Journal Officiel·1999 / N°105·page 6·fr
    ...Le bénéfice de cet avantage est subordonné à : - l'engagement des...
  • Journal Officiel·2008 / N°005·page 196·fr
    ...it, d'une part, à valoriser davantage ses produits par l'augmentat...