Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·2024 / N°137·page 27·fr
    ...Le ministre de l'emploi et de la formation professionnelle Riadh C...
  • Journal Officiel·1982 / N°006·page 23·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce qu'elle a pour objet de nou...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 39·fr
    Qu'elle est limitée : A l'Est : Khemais Noual. Au Nord : Avenue. A...
  • Journal Officiel·1982 / N°010·page 11·fr
    ...1) La sous-direction des programmes et des études Elle est chargé...
  • Journal Officiel·1996 / N°067·page 4·fr
    ...Arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi ...
  • Journal Officiel·1980 / N°031·page 8·fr
    conseil de tutelle régional du gouvernorat de Mahdia, le 1er novem...
  • Journal Officiel·2009 / N°098·page 9·fr
    ... et des établissements sous-tutelle, la liste des agents proposés ...
  • Journal Officiel·1963 / N°016·page 10·fr
    ...L'épreuve écrite est de même nature que celle définie pour l'exame...
  • Journal Officiel·1964 / N°065·page 23·fr
    ...b) Qu'elle est la propriété des : 1°) Requérant 2°) sa sœur Beya, ...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 24·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·2011 / N°018·page 15·fr
    ...Le ministre de la formation professionnelle et de l'emploi Said Ay...
  • Journal Officiel·2005 / N°098·page 25·fr
    - Distributions marginales, - Distributions conditionnelles, - Car...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 30·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 7·fr
    reliant Mahdia à Sfax, puis elle dévie vers le Nord-Ouest puis ver...
  • Journal Officiel·2019 / N°022·page 24·fr
    ...is elle arrive au point B (X=555969.04 / Y= 4103320.41) où elle dé...
  • Journal Officiel·2022 / N°047·page 37·fr
    ...--- MINISTERE DES AFFAIRES CULTURELLES Par décret Présidentiel n...
  • Journal Officiel·1984 / N°013·page 10·fr
    ...## BREVET D'INVENTION ### Protection de la Propriété Industrielle...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 23·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1980 / N°002·page 6·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 66·fr
    ...Modalités de perception en espèces de la Redevance proportionnelle...