Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2005 / N°089·page 15·fr
    ...sés au greffe du tribunal de première instance de Sousse, le 7 mai...
  • Annonces Légales·2013 / N°066·page 26·fr
    ...Deux copies du P.V ont été déposées au greffe du tribunal de premi...
  • Annonces Légales·2010 / N°022·page 48·fr
    ...L'ascension au premier étage se fait à travers un escalier en marb...
  • Annonces Légales·2010 / N°052·page 51·fr
    ...2010R01483VEPA2 ## Avis de répartition Tribunal de première inst...
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 22·fr
    ...Pour les deux premiers, deux Khararibs à part inégale entre eux, p...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 24·fr
    ...2) Première Délibération du Conseil d'Administration : Aux termes...
  • Annonces Légales·2004 / N°100·page 40·fr
    ...Mr Kamel Ben Ahmed Ben Mohamed Zribi est nommé premier gérant de l...
  • Journal Officiel·2011 / N°016·page 17·fr
    ...Article premier - Conformément au paragraphe 2 de l'article premie...
  • Journal Officiel·1989 / N°066·page 20·fr
    ...Article premier. — Conformément au paragraphe II de l'article prem...
  • Annonces Légales·2009 / N°107·page 6·fr
    ...ement des actes de sociétés, Premier Bureau de Tunis, en date du 0...
  • Journal Officiel·1989 / N°083·page 10·fr
    ...Le ministre de la justice MUSTAPHA BOUAZIZ VU Le Premier ministre...
  • Annonces Légales·2016 / N°007·page 41·fr
    ...Le premier étage se compose; d'un hall relié à un espace du côté E...
  • Journal Officiel·2015 / N°010·page 10·fr
    ...Article premier - Sont abrogées les dispositions de l'article prem...
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 32·fr
    ...Article premier. — Conformément aux dispositions du paragraphe 2 d...
  • Journal Officiel·1979 / N°065·page 4·fr
    ...Article Premier. — Sont déclarés d'utilité publique les travaux de...
  • Journal Officiel·1977 / N°005·page 20·fr
    ...2°) D'une petite maison contiguë à la première se composant de deu...
  • Journal Officiel·1979 / N°044·page 37·fr
    ...— Nommé premiers administrateurs de la société pour une durée de s...
  • Journal Officiel·2008 / N°086·page 1·fr
    ...3308 Arrêté du Premier ministre du 21 octobre 2008, portant ouvert...
  • Journal Officiel·1981 / N°039·page 4·fr
    ...Article Premier. — L'article premier du décret susvisé n° 73-168 d...
  • Journal Officiel·1985 / N°012·page 18·fr
    ...**Article Premier.** — L'article premier de l'arrêté susvisé du 21...