Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Annonces Légales·2016 / N°104·page 26·fr
    ...Consistant un immeuble comprenant un Garage au rez-de-chaussée et ...
  • Journal Officiel·1995 / N°006·page 40·fr
    ...tapes de la prestation | Intervenants | Délai | | - Contrôle des...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 40·fr
    ...Cantonale de Sousse, d'une contenance de 535 m² environ. Le requé...
  • Annonces Légales·2004 / N°079·page 2·fr
    ...1) La totalité de l'immeuble revenant au saisi dit "Sirine" objet ...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 44·fr
    ...enah, Gouvernorat de Sfax Justice Cantonale de Sfax, d'une contena...
  • Journal Officiel·1963 / N°041·page 18·fr
    ...Eltouabi, propriété appartenant à Poctier Albert. Au Sud : Diar Ha...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 23·fr
    ...e Cantonale de Sfax, d'une contenance de 1523 m² 50 environ. Le r...
  • Journal Officiel·2006 / N°063·page 18·fr
    ... et d’utilisation des eaux provenant des ressources hydrauliques n...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 19·fr
    ...L'immeuble est traversée par la voie ferrée de Sedjenane-Mateur ai...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 16·fr
    ...e Cantonale de Tunis d'une contenance de : 300 m² environ. Le req...
  • Journal Officiel·1977 / N°081·page 53·fr
    ...El Menchia consistant en 2 parcelles de terre comprenant des plant...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 19·fr
    ...## CHAPITRE III ### SANCTIONS #### SECTION I ##### PENALITES PO...
  • Journal Officiel·2021 / N°057·page 17·fr
    ... la liste des candidatures en tenant compte de : - L'organisation...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 18·fr
    ...Amena bent Enneija; A l'Est : Les héritiers de M'hammed Enneija; A...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 28·fr
    ...intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 dans le...
  • Journal Officiel·1977 / N°064·page 38·fr
    ... en une parcelle de terre comprenant une villa en cours de constru...
  • Journal Officiel·2025 / N°139·page 22·fr
    ... de technicien principal appartenant au corps technique commun des...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 39·fr
    ...une terre appartenant à la Municipalité de Midoun. A l'Est: un che...
  • Annonces Légales·2016 / N°112·page 18·fr
    ...- Regueb Sidi Bouzid d'une contenance de 1 hectare 9 ar 30 ca et c...
  • Journal Officiel·2011 / N°014·page 19·fr
    ...Article premier - Est créé un groupement de maintenance et de gest...