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- Annonces Légales·2012 / N°012·page 29·fr...Le reste de la partie sud est du rez de chaussée n'est pas encore ...
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- Journal Officiel·1968 / N°048·page 6·fr...La limite Nord, et une droite AB, de direction Ouest Est passant à...
- Annonces Légales·2016 / N°019·page 42·fr...Il est possible à chaque intéressé par l'achat, de contacter l'hui...
- Journal Officiel·2004 / N°068·page 16·fr...exe A ou à l'annexe B qu'il n'est plus permis d'utiliser conformém...
- Journal Officiel·2019 / N°072·page 32·fr...(1) Le texte est publié uniquement en langue arabe. Pour la légal...
- Annonces Légales·2025 / N°080·page 8·fr...de la khebla parcelle n°03 ; à l'est passage; sud titre n°116985 ;...
- Journal Officiel·1965 / N°016·page 7·fr...— Le budget du centre est préparé, chaque année, par le chef du se...
- Journal Officiel·1972 / N°048·page 5·fr...Cette indemnité est payée mensuellement et à terme échu. Art. 2. ...
- Annonces Légales·2006 / N°037·page 43·fr...Le présent avis est paru au quotidien le Renouveau en date du 6 ma...
- Annonces Légales·2022 / N°096·page 7·fr...Elle est limitée du nord par sa clôture sur 76,25 m, de l'est par ...
- Journal Officiel·1976 / N°029·page 15·fr... limite prend une direction Ouest puis Sud, en épousant la limite ...
- Annonces Légales·2024 / N°074·page 5·fr...Cet immeuble est limité à l'Est par une Route goudronnée d'où son ...
- Journal Officiel·1997 / N°037·page 10·fr...- Est publié au Journal Officiel de la République Tunisienne, en a...
- Journal Officiel·2013 / N°036·page 5·fr...Le conseil d'administration de l'hôpital Hédi Chaker de Sfax est p...
- Journal Officiel·2006 / N°053·page 64·fr...t en la matière au prévenu, n'est plus constitutif d'une infractio...
- Journal Officiel·1977 / N°040·page 12·fr...Ce régime complémentaire est prévu à l'article 46 de la présente c...
- Journal Officiel·1976 / N°036·page 40·fr...La vente est poursuivie à la requête des frères Messieurs Larbi, T...
- Annonces Légales·2012 / N°057·page 26·fr...La participation aux enchères n'est possible qu'après consignation...