Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2011 / N°129·page 32·fr
    ...consiste en 997,8 parts indivises dont Monsieur Slimane Ben Amor e...
  • Annonces Légales·2025 / N°125·page 9·fr
    ...Les parts indivises revenant à la partie saisie sont une parcelle ...
  • Annonces Légales·2004 / N°156·page 3·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 144,141 € indivis du TF n° 83014 co...
  • Annonces Légales·2012 / N°027·page 44·fr
    ...ction des locaux d'habitation individuelle (Villa). Ce lotissement...
  • Journal Officiel·2020 / N°122·page 6·fr
    ...dicaux | Moyens de protection individuelle | 01 | Masque chirurgic...
  • Annonces Légales·2008 / N°045·page 48·fr
    ...La moitié indivise de l'immeuble sis à route de Mahdia km 8 ceintu...
  • Annonces Légales·2025 / N°029·page 9·fr
    ...La vente a aussi pour objet les 48.89/619 parts indivises du titre...
  • Annonces Légales·2025 / N°037·page 11·fr
    ...la totalité des parts indivises de 1/2 de 3001 m² leurs revenant d...
  • Annonces Légales·2011 / N°063·page 43·fr
    ...les parts indivises revenant au défendeur dans le titre foncier n°...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 24·fr
    ...Dans l'indivision entre eux, suivant leurs droits successoraux. c...
  • Annonces Légales·2010 / N°068·page 39·fr
    ...Les parts indivises objet de la vente : L'Immeuble dénommé «parce...
  • Annonces Légales·2010 / N°087·page 58·fr
    ...Toutes les parts indivis revenants au débiteur Mohiédine Siguiri r...
  • Annonces Légales·2022 / N°112·page 9·fr
    ...16537.5 parts revenant dans l'indivision à la partie saisie de l'i...
  • Annonces Légales·2023 / N°013·page 13·fr
    ...2/ 1050 parts indivises dans le TF 38223 Sousse divisé en 3724 par...
  • Journal Officiel·2001 / N°025·page 11·fr
    ..., tous propriétaires de parts indivises avec l'office des terres d...
  • Annonces Légales·2018 / N°065·page 37·fr
    ...Des parts indivises 130/1036 de l'objet du titre foncier 26771 Sou...
  • Annonces Légales·2019 / N°057·page 13·fr
    ...elli Bekalta ses quotes-parts indivises d'un fonds de commerce ave...
  • Annonces Légales·2009 / N°139·page 34·fr
    ...2009N01130FCCC2 Contrat de vente de parts indivises d'un fonds de...
  • Annonces Légales·2013 / N°083·page 32·fr
    ...2013T04863FCCC2 ### Avis de cession de la moitié indivise d'un fo...
  • Annonces Légales·2013 / N°123·page 16·fr
    ...la totalité de 7702,5/58983 parts indivises de l'immeuble dénommé ...