Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1986 / N°036·page 18·fr
    ...écret, les attributions et prérogatives définies aux articles 91 e...
  • Journal Officiel·2014 / N°022·page 4·fr
    ... 2013, portant dispositions dérogatoires des conditions d'intégrat...
  • Journal Officiel·2008 / N°102·page 1·fr
    ...4197 Premier Ministère Octroi d'une dérogation pour exercer dans ...
  • Journal Officiel·2009 / N°081·page 63·fr
    ...PROCEDURE D'OBTENTION, DE PROROGATION, DE RENOUVELLEMENT ET DE VAL...
  • Journal Officiel·2016 / N°039·page 11·fr
    ...e l'intérieur avec rang et prérogatives de directeur et bénéficie ...
  • Journal Officiel·2002 / N°027·page 62·fr
    ...Pour les plants autogames non hybrides et apomithiques, le produit...
  • Journal Officiel·1988 / N°071·page 15·fr
    ...OROGATION Décret n° 88-1792 du 11 octobre 1988 portant prorogatio...
  • Annonces Légales·2005 / N°144·page 4·fr
    ...2005T4481APSB1 ### SYNDIC ### HOMOLOGATION DE RESOLUTIONS Nomin...
  • Journal Officiel·2016 / N°021·page 10·fr
    ...ministre de la justice les prérogatives suivantes : 1) Prendre le...
  • Journal Officiel·1987 / N°083·page 3·fr
    ...roit, cinq jours après l'interrogatoire, en faveur de l'inculpé ay...
  • Journal Officiel·2014 / N°056·page 6·fr
    ...du 2 juillet 2012, portant prorogation des dispositions exceptionn...
  • Journal Officiel·2021 / N°061·page 11·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du Chef du Gouvernement au...
  • Journal Officiel·1994 / N°035·page 1·fr
    ...5 avril 1994, relatif à la prorogation de l'exercice du droit de p...
  • Journal Officiel·2020 / N°033·page 1·fr
    ...la fixation de dispositions dérogatoires concernant les agents pub...
  • Journal Officiel·2018 / N°065·page 62·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 6·fr
    ...- Dérivés, fonctions (exponentielle, logarithmique). - Calcul vect...
  • Journal Officiel·2017 / N°091·page 17·fr
    ... 2013, portant dispositions dérogatoires concernant les procédures...
  • Journal Officiel·2021 / N°061·page 10·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du Chef du Gouvernement au...
  • Journal Officiel·1987 / N°049·page 2·fr
    ...e du 12 juin 1987 portant homologation de la norme tunisienne rela...
  • Journal Officiel·2003 / N°026·page 1·fr
    ...657 Dérogation pour exercer dans le secteur public. 657 ### Minis...