Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2015 / N°094·page 23·fr
    ...314934-72 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordi...
  • Annonces Légales·2006 / N°027·page 22·fr
    ...Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire en da...
  • Annonces Légales·2017 / N°077·page 38·fr
    Global App - SARL Centre Urbain Nord - B3 Malek Centre 1083 Tunis...
  • Annonces Légales·2022 / N°009·page 3·fr
    ...a recette des finances de Tebourba en date du 24/12/2021 sous le n...
  • Annonces Légales·2023 / N°106·page 5·fr
    demeurant à la route de Djerba km1, Zarzis la totalité du fonds de...
  • Annonces Légales·2016 / N°138·page 45·fr
    ...B251 46522011 Il ressort du procès-verbal de l'AGE du 20 octobre ...
  • Annonces Légales·2006 / N°016·page 23·fr
    ...3- Deux exemplaires du procès-verbal et de l'acte de cession ci-de...
  • Journal Officiel·2008 / N°066·page 27·fr
    ...agement du territoire et de l'urbanisme promulgué par la loi n° 94...
  • Annonces Légales·2018 / N°148·page 57·fr
    ...B81136952016 Suivant le procès verbal extraordinaire date du 21 M...
  • Annonces Légales·2005 / N°156·page 12·fr
    ...Du procès verbal de l'AGE tenue le 30 août 2005, enregistré à la r...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 28·fr
    ...35712Q/N/M/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extr...
  • Journal Officiel·1984 / N°036·page 30·fr
    ...- Du procès-verbal de l'assemblée générale constitutive tenue le 2...
  • Annonces Légales·2016 / N°113·page 19·fr
    ...02 Avenue Habib Thamer Beja En vertu du procès-verbal de l'assemb...
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 29·fr
    ...530234-32 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extra...
  • Annonces Légales·2013 / N°092·page 18·fr
    ...B158671997 Sfax En vertu du procès verbal de l'Assemblée générale...
  • Annonces Légales·2023 / N°096·page 4·fr
    ...00113188-86 En vertu du procès-verbal de l'Assemblée Générale Ord...
  • Annonces Légales·2010 / N°126·page 26·fr
    ...281671X Par procès-verbal de l'AGO du 3/5/2010 enregistré à la re...
  • Annonces Légales·2018 / N°087·page 20·fr
    ...171788 01 Il appert du procès-verbal de l'A.G.O. daté du 19 juill...
  • Journal Officiel·2000 / N°009·page 20·fr
    ...- Les plans d'aménagement urbain doivent prendre en considération ...
  • Annonces Légales·2014 / N°104·page 20·fr
    ...Léopold Senghor Sousse 1- Suivant procès-verbal de l'assemblée gé...