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- Journal Officiel·1967 / N°005·page 27·fr...Le Bureau désigne Monsieur Bel Ochi pour remplir les fonctions de ...
- Annonces Légales·2006 / N°003·page 37·fr...RILIEB | CHEGLI | Rue Professeur Rouka 4000 Sousse | 73228815 | |...
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- Journal Officiel·1966 / N°010·page 43·fr...nregistré le même jour, Monsieur Rugirello Angelo a cédé à la S.A....
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- Journal Officiel·1959 / N°016·page 25·fr... ordonnée par jugement rendu sur requête le 14 mai 1957, par le Tr...
- Journal Officiel·1975 / N°034·page 7·fr...nation du nombre de siège à leur réserver. La répartition des siè...
- Journal Officiel·1975 / N°051·page 8·fr...L'employeur reconnaît l'organisation syndicale légalement constitu...
- Journal Officiel·1976 / N°026·page 14·fr...mpter du 1er juillet 1976 Béchir Rafika, à compter du 1er juillet ...
- Journal Officiel·1994 / N°090·page 6·fr...mois à partir de la date de leur réception. Art. 35. - Le Conseil...
- Journal Officiel·1993 / N°063·page 8·fr...ayant l'aptitude nécessaire pour remplir les fonctions du dit empl...
- Journal Officiel·1963 / N°019·page 5·fr...Pour répondre aux exigences d'un trafic imprévu ou momentané sur c...
- Journal Officiel·1966 / N°033·page 4·fr...Si le conservateur refuse l'inscription, il doit indiquer, en marg...
- Journal Officiel·1959 / N°035·page 22·fr...e statut personnel et en premier ressort, vu l'avis de Monsieur le...