Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2006 / N°083·page 20·fr
    ...Il a été décidé la mise à jour des statuts et de nommer Monsieur R...
  • Annonces Légales·2008 / N°102·page 14·fr
    ...L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. Deux exempl...
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 32·fr
    ...L'article 7 des statuts relatif au capital social est modifié en c...
  • Annonces Légales·2011 / N°127·page 5·fr
    ...lité limitée En vertu des statuts en date du 8/9/2011 enregistrés...
  • Annonces Légales·2015 / N°019·page 7·fr
    ...309 dont 2 exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2015 / N°103·page 28·fr
    ...Enfidha à Borj Talib Bizerte - Modification corrélatée des statuts...
  • Journal Officiel·1994 / N°035·page 4·fr
    ...branchement d'un immeuble aux égouts publics (annexe n° 3) 2) 2ème...
  • Annonces Légales·2018 / N°038·page 28·fr
    ...dans la non-conformité des statuts actualisés enregistré à la rece...
  • Annonces Légales·2019 / N°006·page 15·fr
    ... articles 21, 22 et 25 des statuts. En vertu du PV du Conseil d'a...
  • Annonces Légales·2004 / N°122·page 4·fr
    ...L'article 6 des statuts est modifié en conséquence. Pour extrait ...
  • Annonces Légales·2007 / N°018·page 8·fr
    ...da (GMM) Suivant Assp des statuts en date du 17 février 2007, enr...
  • Journal Officiel·1969 / N°031·page 2·fr
    ... par leurs bateaux ; g) les rebuts et déchets provenant d'opératio...
  • Annonces Légales·2008 / N°024·page 23·fr
    ...- Modification des statuts. - Questions diverses. Le conseil d'ad...
  • Annonces Légales·2008 / N°031·page 11·fr
    ...itions de l'article 27 des statuts de renouveler la nomination de ...
  • Annonces Légales·2009 / N°009·page 19·fr
    ...Le changement de Statuts de change le nom de la coopérative par la...
  • Annonces Légales·2009 / N°010·page 10·fr
    ...a société conformément aux statuts de la société et au code des so...
  • Annonces Légales·2009 / N°019·page 24·fr
    ...- A la suite de quoi l'article 4 des statuts de la Société ORIENT ...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 6·fr
    ...000/M/N/1192312/L Suivant statuts, enregistré à la recette d'enreg...
  • Journal Officiel·1982 / N°015·page 23·fr
    ...60, série 5, case 691, dont deux exemplaires des statuts enregistr...
  • Annonces Légales·2013 / N°026·page 24·fr
    ...- entériner l'article 22 des statuts de la société. 2013G01140SRL...