...Description des parts indivises objet de la vente : Les parts ind...

...rès la clôture de la liste d'inscription et obligatoirement rejeté...

...i N° 61-2 du 2 janvier 1961 prescrivant l'affectation à la constru...

...entité à la condition d’être inscrits sur les registres sociaux ci...

...ogie et objectifs) ; Données descriptives : généralités, diverses ...

...ibérer sur des questions non inscrites à l'ordre du jour sus indiq...

...la totalité de l'immeuble non inscrit au registre foncier consista...

...ée par son directeur général inscrite au registre de commerce aupr...

...Références d'inscription des droits des deux saisis sur ce titre 6...

...minatives di mars chacune à souscrire enti à la constitution de la...

...3 - Ain Meriem - Bizerte et inscrit au registre de commerce près d...

...L'ensemble des frais réels inscrit sur l'immeuble : Hypothèque vo...

...une libérée totalement à la souscription. 2°) De modifier en cons...

...Description de l'immeuble saisi : La totalité de l'immeuble objet ...

...Description des immeubles saisis : 1 - La moitié indivise du terr...

...— La liste d'inscription des candidats sera close le 15 septembre ...

...sen Rebai «CHR» SARL Société inscrite au tableau de l'ordre des ex...

...ffen, El Menzah 8, l'Ariana, inscrit au registre de commerce du tr...

...ffaire en distribution a été inscrite sous le n°78. Aussi, tout cr...

...Article 416 1- Le président de la commission peut prescrire toute...