Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2017 / N°031·page 29·fr
    ...ués par à l'article 24 des statuts de la société, et ce, pour qu'i...
  • Annonces Légales·2018 / N°067·page 11·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe du Tr...
  • Annonces Légales·2024 / N°081·page 12·fr
    ...Adoption de nouveaux statuts pour la société, 3. Questions diverse...
  • Annonces Légales·2007 / N°005·page 4·fr
    ...rmément au disposition des statuts fait à l'Ariana le 18 novembre ...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 44·fr
    ...10.980,000 L'article six des Statuts a donc été modifié et le capi...
  • Journal Officiel·1969 / N°056·page 3·fr
    ...t du statut général et des statuts particuliers des personnels des...
  • Annonces Légales·2008 / N°070·page 8·fr
    ...nférés par les lois et les statuts. Le dépôt a été effectué au gr...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 42·fr
    ...3°) Modification des statuts. Le Conseil d'Administration N° 1194...
  • Annonces Légales·2010 / N°051·page 27·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 29·fr
    ...3- Mise à jour corrélatif des statuts. 2010G07022SRLB2 ## Sociét...
  • Journal Officiel·1980 / N°034·page 34·fr
    ...scription; l'article 6 des statuts a été en conséquence modifié co...
  • Annonces Légales·2012 / N°141·page 5·fr
    ...1273941LAM000 Suivant statuts, en date du 9 novembre 2012, enregi...
  • Annonces Légales·2012 / N°141·page 34·fr
    ...- Modification des articles 6&7 des statuts concernant la répa...
  • Journal Officiel·1982 / N°069·page 17·fr
    ...9, portant approbation des statuts de la Société Nationale des Che...
  • Annonces Légales·2013 / N°045·page 33·fr
    ...jour des articles 6, 7 des statuts. 2013G01840SRLB2 ## Cession d...
  • Annonces Légales·2013 / N°079·page 35·fr
    ...Il a été décidé la mise à jour de l'article 7 des statuts de la so...
  • Annonces Légales·2016 / N°026·page 30·fr
    ...La modification de l'article 15 des statuts en conséquence. 20164...
  • Annonces Légales·2017 / N°127·page 21·fr
    ...odification corréative des statuts et ce conformément aux disposit...
  • Annonces Légales·2022 / N°037·page 11·fr
    ...Buts : Culturel. Adresse : 20, rue Sidi Ibrahim Riahi, (rue Al-Ba...
  • Annonces Légales·2005 / N°020·page 8·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...