... | 3 | 3 | 3 | | ANCIENNETE EFFECTIVE | 1 | 2 | 4 | 6 | 8 | 10 |...

... et le Royaume du Danemark, s'effectuent conformément aux disposit...

...726.631.753,011 Les paiements effectués pendant la gestion 1994 au...

...Si au cours d'un même déplacement l'huissier de justice effectue p...

...e transport aérien commercial effectuées au moyen d'avions. 398 N...

...elle est déterminée par un audiogramme tonal classique effectué lo...

...nté dans la limite des postes effectivement vacants à la date du c...

...roits antérieurs des tiers, à effectuer des travaux de recherches ...

...« La cession de ces huiles est effectuée par l'organisme stockeur ...

...roits antérieurs des tiers, à effectuer des travaux de recherches ...

... la réalisation avant d'avoir effectué une demande d'aide. Dans ce...

...Il en est de même lorsque les agents qui les ont effectués n'ont p...

...roits antérieurs des tiers, à effectuer des travaux de recherches ...

...s s'applique aux importations effectuées entre le 1er août 1978 et...

...La nomination aux emplois fonctionnels qui y sont prévus s'effectu...

...Les achats s'effectuent exclusivement au comptant, par chèque ou v...

...roits antérieurs des tiers, à effectuer des travaux de recherches ...

...9 - Les analyses de laboratoire doivent être effectuées dans les l...

...151 ter Le règlement de ces dépenses est effectué par le prêteur ...

...L'admission des microcrédits accordés par les associations s'effec...