Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Journal Officiel·2025 / N°108·page 15·fr
    ...e techniciens principaux appartenant au corps technique commun des...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 44·fr
    ...D'une contenance de 452 m² environ, et non d'une contenance de 250...
  • Journal Officiel·1971 / N°018·page 20·fr
    ...Dar El Habib consistant en une parcelle de terre comprenant une ma...
  • Journal Officiel·1964 / N°020·page 24·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain contenant des construct...
  • Journal Officiel·2021 / N°022·page 9·fr
    ... --- | --- | --- | | 1 | Lieutenant | Sami Wannassi | 19785/off |...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 28·fr
    ...vernorat de Kairouan d'une contenance de 10 hectares ayant pour li...
  • Journal Officiel·1974 / N°075·page 16·fr
    ...Menaia Trabelsi. Au Nord : Rue Dar Sebai. A l'Ouest : Le marabout ...
  • Journal Officiel·2008 / N°098·page 6·fr
    ...lité, de l'identité des contrevenants, de la date et du lieu de co...
  • Journal Officiel·1961 / N°023·page 10·fr
    ...1° Produits originaires et en provenance d'Espagne pouvant être im...
  • Journal Officiel·2015 / N°088·page 17·fr
    ...rade d'ingénieur général appartenant au corps commun des ingénieur...
  • Annonces Légales·2004 / N°171·page 2·fr
    ...Le rez-de-chaussée couvre une superficie de 3955 m² et comprenant ...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 54·fr
    ...Tous les droits indivis revenant à titre de propriété à la partie ...
  • Journal Officiel·1980 / N°036·page 20·fr
    ...par la maison appartenant à Chedia Bou Rogoa. Au Nord : par la mai...
  • Journal Officiel·1998 / N°009·page 18·fr
    E/ Transport Sanitaire | ETAPES | INTERVENANT | PROCEDURES | DEL...
  • Journal Officiel·2006 / N°039·page 6·fr
    ...es revenant à l'État et aux collectivités locales et provenant des...
  • Journal Officiel·1964 / N°058·page 22·fr
    ...sanai-ne) et le n° 215.141, contenance 134 m2. (4) 42.88 indivis ...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 11·fr
    ...- le contrevenant a exprimé son aveu des faits qui lui sont imputé...
  • Journal Officiel·1974 / N°011·page 18·fr
    ... Cantonale de Nabeul d'une contenance de : 1000 m² environ. Le re...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 25·fr
    ...m, consistant en une terre contenant un puit, situé à Djebeniana, ...
  • Annonces Légales·2017 / N°047·page 47·fr
    ...Les parts indivises revenants au débiteur saisi soient 1792/87360 ...