Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 24·fr
    ...- Fond national d'amélioration de l'habitat, agence foncière d'hab...
  • Journal Officiel·1966 / N°001·page 33·fr
    ...(Service de l'habitat), a demandé l'immatriculation d'une propriét...
  • Journal Officiel·1968 / N°055·page 30·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat, AHMED NOURREDDINE Vu : Le ...
  • Annonces Légales·2022 / N°090·page 13·fr
    ...n°1 d'une superficie totale de 653 m², à usage d'habitation, compo...
  • Journal Officiel·1986 / N°040·page 19·fr
    ...nes, de l'équipement et de l'habitat et des transports et des comm...
  • Journal Officiel·1995 / N°062·page 3·fr
    ...eur, de l'équipement et de l'habitat et de l'environnement et de l...
  • Annonces Légales·2014 / N°016·page 60·fr
    ... au profit de la Banque de l'habitat 5- Hypothèque volontaire de ...
  • Annonces Légales·2015 / N°015·page 44·fr
    ...Banque de l'Habitat S.A inscrit au RC de Tunis sous le n° B 138811...
  • Journal Officiel·2008 / N°104·page 13·fr
    ...ISTERE DE L'EQUIPEMENT, DE L'HABITAT ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRIT...
  • Annonces Légales·2011 / N°118·page 47·fr
    ...contenant un local à usage d'habitation constitué d'une véranda, d...
  • Journal Officiel·1996 / N°051·page 7·fr
    ...TERE DE L'EQUIPEMENT ET DE L'HABITAT Décret n° 96-1131 du 14 juin...
  • Journal Officiel·2024 / N°149·page 43·fr
    ...E L'HABITAT | - Fonds national de l'amélioration de l'habitat - Fo...
  • Journal Officiel·1980 / N°012·page 53·fr
    ...« Habitations à double veranda ». Priorités : Demande de brevet dé...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 32·fr
    ...néral de immeubles à usage d'habitation et les locaux assimilés, i...
  • Journal Officiel·2017 / N°068·page 6·fr
    ...istère de l'Equipement, de l'Habitat et de l'Aménagement du Territ...
  • Annonces Légales·2016 / N°038·page 21·fr
    ...L'Assemblée Générale Ordinaire des actionnaires de BANQUE DE L'HAB...
  • Journal Officiel·1998 / N°096·page 20·fr
    ...eur, de l'équipement et de l'habitat et de l'environnement et de l...
  • Journal Officiel·1981 / N°009·page 37·fr
    ...N° E-57/3 # AVIS D'APPEL D'OFFRES Agence foncière d'habitation 4...
  • Journal Officiel·2019 / N°022·page 14·fr
    ...nistre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...
  • Journal Officiel·1994 / N°103·page 84·fr
    ...tère de l'Equipement et de l'Habitat | 110.816.000 | 31.300.000 |...