Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 17·fr
    ...| 85 parcelle n°1 du plan du titre foncier n°62371 Médenine | imma...
  • Journal Officiel·1969 / N°057·page 19·fr
    ...arti au profit du Budget titre I chapitre XI Secrétariat d'Etat à ...
  • Journal Officiel·2009 / N°102·page 224·fr
    ... Chapitre 11 = | 125 820 000 | 131 820 000 | | 6 | | Chapitre 12 ...
  • Journal Officiel·1991 / N°048·page 13·fr
    ...Pour les titres au porteur et les titres nominatifs comportant des...
  • Annonces Légales·2004 / N°113·page 24·fr
    ... PR 3 | GAINS SUR PORTEFEUIL-TITRES COMMERCI ET OPER FINANCIERES ...
  • Journal Officiel·2014 / N°040·page 52·fr
    ...a plus-value nette cumulée au titre de la réévaluation des comptes...
  • Journal Officiel·2024 / N°088·page 21·fr
    ...| 25 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°551018 ...
  • Annonces Légales·2017 / N°089·page 22·fr
    ...- Donner quitus à la Gérance pour sa gestion au titre de l'exercic...
  • Annonces Légales·2008 / N°105·page 39·fr
    ...- La propriété des parts indivises objet du titre foncier n° 6655 ...
  • Journal Officiel·1974 / N°054·page 20·fr
    ...Titres de 5.000 dinars N° 27, 30 et 31 — 3 titres III. Titres de ...
  • Journal Officiel·1987 / N°025·page 5·fr
    ...ution de terres collectives à titre privé relevant de la collectiv...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 4·fr
    ...## TITRE - III - ## DISPOSITIONS PORTANT HARMONISATION DU REGIME ...
  • Annonces Légales·2022 / N°111·page 13·fr
    ...Le titre de propriété a disparu, ils désirent extraire une deuxièm...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 19·fr
    ...| 20.000 | | | TOTAL du Chapitre IV. | 68.000 | | | CHAPITRE...
  • Journal Officiel·2006 / N°057·page 8·fr
    ...- Portefeuille-titres commercial - Portefeuille-titres d'investiss...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 395·fr
    ...| 900000 | | Total du Chapitre VI | | 177667000 | | CHAPITRE...
  • Journal Officiel·2022 / N°057·page 5·fr
    ...D'une valeur nominale pour chaque titre de 100 dinars et d'une dur...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 54·fr
    ...Les intéressés seront tenus de se conformer aux décisions arbitral...
  • Annonces Légales·2024 / N°018·page 20·fr
    ...n de titres | 18 423 | - | | Frais de négociation de titres | (1...
  • Annonces Légales·2021 / N°054·page 25·fr
    ...## DIVERS ## Avis au public ### Déclaration de perte de titre de...