Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
90 250 résultats pour ""NCT""
  • Journal Officiel·2001 / N°070·page 70·fr
    ...Ces sanctions sont prises par arrêté du ministre de la culture, su...
  • Journal Officiel·1985 / N°020·page 15·fr
    ...Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Béchir Meaghenal en sa qu...
  • Journal Officiel·1994 / N°036·page 4·fr
    ...Monsieur Frej Blel, administrateur, est chargé des fonctions de so...
  • Journal Officiel·1981 / N°001·page 2·fr
    ...7 CESSATION de fonctions d'un chef d'arrondissement ... 7 ARRETE d...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 17·fr
    ...Nul ne peut exercer les fonctions d'un membre de l'équipage de con...
  • Journal Officiel·2019 / N°030·page 13·fr
    ...| Prénom et nom | Grade | Emploi fonctionnel | | --- | --- | ---...
  • Journal Officiel·2014 / N°085·page 21·fr
    ...Mademoiselle Lamia Hassen, administrateur, est chargée des fonctio...
  • Journal Officiel·2013 / N°074·page 10·fr
    ...s des sanctions disciplinaires, à l'exception de la sanction de ré...
  • Journal Officiel·2006 / N°019·page 13·fr
    ...00 | | | | Dépenses de fonctionnement des services publics |...
  • Journal Officiel·2014 / N°008·page 2·fr
    ...250 Cessation de fonctions d'un secrétaire d'établissement d'ensei...
  • Journal Officiel·1999 / N°103·page 27·fr
    ...- L'intéressé est autorisé à sous-déléguer sa signature aux foncti...
  • Journal Officiel·2009 / N°005·page 23·fr
    ...1- le directeur de l'unité ayant fonction et avantages de directeu...
  • Journal Officiel·2023 / N°116·page 24·fr
    ...Monsieur Nizar Khila, ingénieur en chef, est chargé des fonctions ...
  • Journal Officiel·2002 / N°091·page 53·fr
    ...4- Les fonctions de l’entreprises : 1- Le marketing. 2- L’approvi...
  • Journal Officiel·1993 / N°037·page 11·fr
    ...- Le directeur général est assisté dans ses fonctions par l'ensemb...
  • Journal Officiel·2013 / N°042·page 10·fr
    ...s financiers, est chargé des fonctions d'un rapporteur de troisièm...
  • Journal Officiel·1990 / N°015·page 13·fr
    ...# CESSATION DE FONCTION Par décret n° 90-351 du 15 février 1990. ...
  • Journal Officiel·2017 / N°008·page 7·fr
    ...Madame Nadia Fatnassi, technicien principal, est chargée des fonct...
  • Journal Officiel·2007 / N°049·page 48·fr
    ...selon le retentissement fonctionnel. - Musculaires : amyotrophie m...
  • Journal Officiel·2003 / N°096·page 1·fr
    ... de fonction attribuée aux agents chargés d'un emploi fonctionnel....