Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2005 / N°094·page 10·fr
    2 - Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 23 ...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 37·fr
    ...4376718 Suivant procès-verbal de l'A.G.E en date du 19 avril 2004...
  • Annonces Légales·2011 / N°049·page 51·fr
    ...Immeuble Intégra Centre Urbain Nord 1082 Tunis Mahrajène MF : 7835...
  • Annonces Légales·2014 / N°008·page 26·fr
    3/ Suivant procès-verbal en date du 02 décembre 2013 il a été déci...
  • Annonces Légales·2013 / N°059·page 21·fr
    ...Dépôt préalable du procès verbal de l'assemblée générale extraordi...
  • Annonces Légales·2013 / N°041·page 29·fr
    ...0432941Q/A/M/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ex...
  • Annonces Légales·2015 / N°051·page 33·fr
    ...320600A/P/M/000 Suivant procès-verbal enregistré à la recette de ...
  • Annonces Légales·2015 / N°005·page 21·fr
    ...553396-11 Suivant un procès-verbal du conseil d'administration en...
  • Annonces Légales·2004 / N°007·page 15·fr
    ...x comptes Suivant un procès-verbal du 29 novembre 2003, enregistr...
  • Annonces Légales·2006 / N°016·page 20·fr
    ...811097 P/N/M/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ex...
  • Annonces Légales·2017 / N°073·page 25·fr
    ...1147213 GAM 000, Suivant d'un procès-verbal de l'assemblée général...
  • Journal Officiel·2007 / N°072·page 7·fr
    ...- Sont homologués, les procès-verbaux susvisés, ci-joints détermin...
  • Annonces Légales·2010 / N°075·page 26·fr
    ...Rue Al Ardh Taieba Tebourba RC / Manouba N° : B2611452006 MF : 0...
  • Annonces Légales·2015 / N°010·page 27·fr
    ...3001194 - 76 En vertu du procès-verbal de la réunion de l'assembl...
  • Annonces Légales·2004 / N°108·page 5·fr
    ...B 185021996 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ord...
  • Annonces Légales·2014 / N°151·page 29·fr
    ...0027454535 Suivant le procès-verbal du 28/11/2014 enregistré à la...
  • Journal Officiel·1982 / N°031·page 2·fr
    ...habilitation et de Rénovation Urbaine à Tunis (Hafsia) 1008 DECRET...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 47·fr
    ... la recette des finances de Djerba, le 5 mai 2007, sous le n° 7201...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 10·fr
    ...012123 A/P/M/000 En vertu de procès-verbal du Conseil d'Administr...
  • Journal Officiel·1996 / N°090·page 15·fr
    ...- Le règlement d'urbanisme fixe les règles communes à toutes les z...