Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 218 résultats pour ""RITA""
  • Journal Officiel·1979 / N°044·page 35·fr
    ...Ces portions leur sont revenus par héritage de leur père, M. Ali B...
  • Journal Officiel·1981 / N°064·page 20·fr
    ...(1) L'Assemblée a reconnu sincère et véritable la déclaration de s...
  • Annonces Légales·2015 / N°026·page 40·fr
    ... chacun selon sa part dans l'héritage. Ce jugement fut notifié aux...
  • Annonces Légales·2017 / N°022·page 40·fr
    ...dresse de l'acheteur 21 rue Mouritania - Sousse et ce dans un déla...
  • Journal Officiel·2000 / N°034·page 37·fr
    ...La théorie de la preuve, - L'héritage, la "fridha", la donation, l...
  • Annonces Légales·2025 / N°036·page 14·fr
    ...résentant les actionnaires minoritaires pour les exercices 2025-20...
  • Annonces Légales·2012 / N°062·page 54·fr
    ...S sis à 14 - Boulevard Habib Chrita - Cité Jardins, le Belvédère T...
  • Annonces Légales·2016 / N°097·page 18·fr
    ...résentant des actionnaires minoritaires. 7. Nomination de Monsieur...
  • Annonces Légales·2019 / N°111·page 22·fr
    ...La moitié sur l'irritation d'un Immeuble sise à route Gremda km 1....
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 52·fr
    ...m² revenant à son épouse par héritage de son père. c) Qu'elle n'es...
  • Journal Officiel·1974 / N°004·page 21·fr
    ...Abbès Hamrita, commerçant demeurant à Kalaa Kébira. **Désignation...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 37·fr
    ...association caritative et sociale. Adresse : 6 rue Bachar Ibn Bor...
  • Journal Officiel·1983 / N°046·page 50·fr
    ...sur lequel sont édifiées les constructions abritant la minoterie d...
  • Annonces Légales·2023 / N°069·page 21·fr
    ...résentant des actionnaires minoritaires par l'assemblée élective d...
  • Annonces Légales·2007 / N°081·page 27·fr
    ...s la propriété dénommée (Villa Rita) objet du titre foncier n°1048...
  • Annonces Légales·2011 / N°024·page 2·fr
    ...er et reconnaître sincère et véritable la déclaration de souscript...
  • Annonces Légales·2006 / N°097·page 36·fr
    ...Le bordereau doit être certifié sincère et véritable par un mandat...
  • Journal Officiel·1983 / N°053·page 56·fr
    ...après vérification a reconnu sincère et véritable la déclaration d...
  • Annonces Légales·2015 / N°090·page 3·fr
    ...une S.A.R.L **Méditerranéen Héritage** **MF: 1412258 Z** Suivan...
  • Annonces Légales·2017 / N°020·page 37·fr
    ...1- L'héritage des parts sociales de la défunte Mme Emna Gherib à s...