Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 59·fr
    ...— Statuts sous seing privé enregistré à Tunis le 28 août 1975, Vol...
  • Annonces Légales·2004 / N°115·page 8·fr
    ...2004T3555SRLB2 Transfert de siège social Modifications statutaire...
  • Journal Officiel·2002 / N°063·page 27·fr
    ...- Copie de l’attestation déterminant la jauge du bateau délivré pa...
  • Journal Officiel·2005 / N°051·page 21·fr
    ...Ministère du Commerce et de l’Artisanat Domaine de la prestation :...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 345·fr
    ...Arrêté du Ministre du transport en date du...relatif aux prestatio...
  • Journal Officiel·2001 / N°060·page 60·fr
    | Etapes de la prestation | Intervenants : | Délais | | --- | --...
  • Journal Officiel·2003 / N°026·page 168·fr
    | Etapes de la prestation | Intervenants | Délais | | --- | --- ...
  • Annonces Légales·2014 / N°016·page 15·fr
    ...2014P00152SRLB1 # Constitution d'une SARL Suivant statut en date ...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 2·fr
    ...- Statuts. - Déclaration de souscription et de versement. - Liste ...
  • Journal Officiel·1979 / N°065·page 7·fr
    ...Vu le décret n° 73-110 du 17 mars 1973, portant statut particulier...
  • Annonces Légales·2010 / N°114·page 8·fr
    ...99 ans à partir de la date de la signature des présents statuts. -...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 36·fr
    ...— Extraits des statuts : Suivant acte sous seing privé en date du...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 28·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2009 / N°058·page 7·fr
    ...1099190/TAM000 Suivant le statut en date du 06/05/2009, enregistr...
  • Annonces Légales·2013 / N°140·page 12·fr
    ...10 000 Dinars Suivant le statut en date du 6/11/2013 enregistré à...
  • Annonces Légales·2015 / N°026·page 7·fr
    ...1382947/A/M/A/000 Suivant statut du 5/1/2015, enregistré à la rec...
  • Annonces Légales·2016 / N°119·page 8·fr
    - Activité Prestation de service et gestion animation. - organisat...
  • Annonces Légales·2005 / N°022·page 12·fr
    ...- L'approbation des statuts et constatation de la constitution déf...
  • Journal Officiel·1964 / N°046·page 15·fr
    ...4°) — Approbation des statuts et constatation de la constitution d...
  • Journal Officiel·1990 / N°045·page 11·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...