Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1981 / N°004·page 14·fr
    ...ication de l'article 6 des statuts Le Conseil d'Administration N°...
  • Annonces Légales·2012 / N°150·page 17·fr
    ...Suite à l'approbation des modifications, les nouveaux statuts à jo...
  • Journal Officiel·1984 / N°050·page 30·fr
    ...L'article 7 des statuts se trouve en conséquence modifié. - Deux ...
  • Annonces Légales·2004 / N°161·page 6·fr
    ...onséquence l'article 7 des statuts a été modifié la déclaration de...
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 44·fr
    ...difier l'article trois des statuts en conséquence. 2008X00197SRLB...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 34·fr
    ...nts, ainsi l'article 3 des statuts a été modifié en conséquence. ...
  • Annonces Légales·2010 / N°143·page 12·fr
    ...llet 2010, l'article 6 des statuts est modifié. Pour le Conseil d...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 15·fr
    ...- Modification de l'article 4 du statuts de la société : Article ...
  • Annonces Légales·2011 / N°078·page 13·fr
    ...516 dont un exemplaire des statuts a été déposé au Greffe du Tribu...
  • Journal Officiel·1994 / N°013·page 14·fr
    ...ammes à la direction des instituts supérieurs des études technolog...
  • Annonces Légales·2019 / N°017·page 53·fr
    ...2) Modification des statuts. 3) Délégation de pouvoirs. 2019R0050...
  • Annonces Légales·2019 / N°103·page 6·fr
    révision de l'article 21 des statuts du Groupement et par la suite...
  • Annonces Légales·2004 / N°197·page 5·fr
    ...En conséquence l'article 4 des statuts est modifié. Deux exemplai...
  • Journal Officiel·1972 / N°031·page 26·fr
    ...L'article 6 des statuts est modifié en conséquence. Le Conseil d'...
  • Annonces Légales·2009 / N°053·page 15·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
  • Annonces Légales·2009 / N°055·page 20·fr
    ...ation de l'article (4) des statuts en conséquence. Deux exemplair...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 35·fr
    ...Les articles 7 et 8 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...
  • Annonces Légales·2011 / N°051·page 21·fr
    ...Aucun 9- Avantages particuliers stipulé dans les statuts : Aucun. ...
  • Journal Officiel·1980 / N°023·page 30·fr
    ...nférée dans les termes des statuts pour la durée de trois années c...
  • Annonces Légales·2012 / N°105·page 18·fr
    ...- La modification des articles 4 & 8 des statuts. 2012G05474S...