80 488 résultats pour ""UTS""
- Journal Officiel·1981 / N°004·page 14·fr...ication de l'article 6 des statuts Le Conseil d'Administration N°...
- Annonces Légales·2012 / N°150·page 17·fr...Suite à l'approbation des modifications, les nouveaux statuts à jo...
- Journal Officiel·1984 / N°050·page 30·fr...L'article 7 des statuts se trouve en conséquence modifié. - Deux ...
- Annonces Légales·2004 / N°161·page 6·fr...onséquence l'article 7 des statuts a été modifié la déclaration de...
- Annonces Légales·2008 / N°010·page 44·fr...difier l'article trois des statuts en conséquence. 2008X00197SRLB...
- Annonces Légales·2010 / N°055·page 34·fr...nts, ainsi l'article 3 des statuts a été modifié en conséquence. ...
- Annonces Légales·2010 / N°143·page 12·fr...llet 2010, l'article 6 des statuts est modifié. Pour le Conseil d...
- Annonces Légales·2011 / N°043·page 15·fr...- Modification de l'article 4 du statuts de la société : Article ...
- Annonces Légales·2011 / N°078·page 13·fr...516 dont un exemplaire des statuts a été déposé au Greffe du Tribu...
- Journal Officiel·1994 / N°013·page 14·fr...ammes à la direction des instituts supérieurs des études technolog...
- Annonces Légales·2019 / N°017·page 53·fr...2) Modification des statuts. 3) Délégation de pouvoirs. 2019R0050...
- Annonces Légales·2019 / N°103·page 6·frrévision de l'article 21 des statuts du Groupement et par la suite...
- Annonces Légales·2004 / N°197·page 5·fr...En conséquence l'article 4 des statuts est modifié. Deux exemplai...
- Journal Officiel·1972 / N°031·page 26·fr...L'article 6 des statuts est modifié en conséquence. Le Conseil d'...
- Annonces Légales·2009 / N°053·page 15·fr...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
- Annonces Légales·2009 / N°055·page 20·fr...ation de l'article (4) des statuts en conséquence. Deux exemplair...
- Journal Officiel·1976 / N°027·page 35·fr...Les articles 7 et 8 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...
- Annonces Légales·2011 / N°051·page 21·fr...Aucun 9- Avantages particuliers stipulé dans les statuts : Aucun. ...
- Journal Officiel·1980 / N°023·page 30·fr...nférée dans les termes des statuts pour la durée de trois années c...
- Annonces Légales·2012 / N°105·page 18·fr...- La modification des articles 4 & 8 des statuts. 2012G05474S...