Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2018 / N°056·page 23·fr
    ...s, les articles 6 et 7 des statuts sont par conséquent modifiés. ...
  • Annonces Légales·2005 / N°123·page 8·fr
    ...L'article 6 des statuts de la société a été modifié en conséquence...
  • Annonces Légales·2006 / N°046·page 22·fr
    ...rmément à l'article 22 des statuts de la société. 2006R02237SANB2...
  • Annonces Légales·2006 / N°099·page 15·fr
    ...océdé à la mise à jour des statuts selon les dispositions de la lo...
  • Annonces Légales·2007 / N°083·page 29·fr
    ... la mise en conformité des statuts avec les dispositions des deux ...
  • Annonces Légales·2008 / N°126·page 22·fr
    ... réalisée, l'article 6 des Statuts est modifié comme suit : ## Ar...
  • Annonces Légales·2009 / N°025·page 24·fr
    ...- La mise à jour de statuts. - L'approbation de cession de Ozbay M...
  • Journal Officiel·1974 / N°025·page 57·fr
    ...e texte de l'article 2 des statuts enregistré à Jendouba le 28 jui...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 45·fr
    ...L'article 6 des statuts est modifié en conséquence. Le Gérant N° ...
  • Annonces Légales·2010 / N°052·page 32·fr
    ...L'article 5 des statuts a été modifié en conséquence. Deux exempl...
  • Annonces Légales·2010 / N°100·page 20·fr
    ...cation de l'article 21 des statuts de la société; 3) De changer la...
  • Annonces Légales·2011 / N°020·page 14·fr
    ...3/ Mise à jour des statuts. 2011T00464SRLB2 # SOCIETE AGENCE DE ...
  • Annonces Légales·2011 / N°057·page 29·fr
    ... de Mme Imene Zaiane, Les statuts de la société AB TUNISIE ont, p...
  • Journal Officiel·1978 / N°081·page 3·fr
    ... grosse réparation des rues égouts et trottoirs dans les Communes ...
  • Annonces Légales·2011 / N°122·page 32·fr
    ...rouvent la mise à jour des statuts enregistrés à la recette de l'e...
  • Annonces Légales·2012 / N°003·page 20·fr
    ...Selon l'article 28 des statuts de la société, chaque membre de l'A...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 55·fr
    ...Mise à jour de l'article 6 des statuts 2.3. Pouvoir. Pour le Cons...
  • Journal Officiel·1983 / N°079·page 23·fr
    ...c les pouvoirs énoncés aux statuts de la Société. N° B-2590/1 --...
  • Annonces Légales·2013 / N°098·page 11·fr
    ...révus par l'article 21 des statuts de la société. Le conseil d'ad...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 33·fr
    ...ite de ceux prévus par les statuts et la loi. Du procès-verbal de...