Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1978 / N°056·page 55·fr
    ...une et réparti suivant les Statuts. Durée : 30 ans. Gérance : La...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 38·fr
    ...élative de l'article 6 des statuts, 3- Pouvoirs pour formalités. ...
  • Journal Officiel·1989 / N°002·page 24·fr
    ...oposition des centres et instituts concernés; c) évaluer l'état d'...
  • Annonces Légales·2016 / N°048·page 16·fr
    ...Les articles 2 et 3 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...
  • Annonces Légales·2016 / N°136·page 17·fr
    ...teur Général découlant des statuts de la société, du code des soci...
  • Annonces Légales·2018 / N°015·page 34·fr
    ...Modification corrélative des statuts. 2018400839SRLB2 --- SOCIET...
  • Journal Officiel·2000 / N°007·page 13·fr
    ...s examens applicable aux instituts supérieurs de musique en vue de...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 39·fr
    ...2- La modification du huitième article du statuts. 2006X01272SRLB...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 36·fr
    ...rmément à l'article 33 des statuts, les actionnaires possédant au ...
  • Annonces Légales·2009 / N°013·page 17·fr
    ...- Mise à jour de l'article 6 des statuts. 2009R00240SANB2 # BANQ...
  • Annonces Légales·2009 / N°085·page 33·fr
    ...- La modification des arts 4 et 14 des statuts de la société. 200...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 20·fr
    ...es pouvoirs prévus par les statuts pour l'exercice de ses fonction...
  • Annonces Légales·2016 / N°041·page 33·fr
    ...- Actualisation des articles 2-5-7 des statuts de la société. Et ...
  • Annonces Légales·2018 / N°104·page 16·fr
    ...ormément à l'article 8 des statuts et l'article 190 du CSC. 4. Ren...
  • Annonces Légales·2019 / N°022·page 9·fr
    ...conséquent l'article 4 des statuts. 2019R00602SRUB2 Société RIME...
  • Journal Officiel·1961 / N°014·page 30·fr
    ...séquence à l'article 6 des statuts. Tout actionnaire sera admis à...
  • Annonces Légales·2005 / N°130·page 9·fr
    ...Modification de l'article 6 des statuts comme suit : Le capital s...
  • Annonces Légales·2007 / N°071·page 10·fr
    ...ation de l'article (6) des statuts. 3 - Et suivant procès-verbal ...
  • Annonces Légales·2007 / N°081·page 20·fr
    ... des articles 4-6-7-14 des statuts de la société. 2007G04002SRLB2...
  • Annonces Légales·2007 / N°110·page 56·fr
    ...3 - Modification des articles 15 et 16 des statuts. 4 - Approbati...