80 488 résultats pour ""UTS""
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- Annonces Légales·2014 / N°032·page 38·fr...élative de l'article 6 des statuts, 3- Pouvoirs pour formalités. ...
- Journal Officiel·1989 / N°002·page 24·fr...oposition des centres et instituts concernés; c) évaluer l'état d'...
- Annonces Légales·2016 / N°048·page 16·fr...Les articles 2 et 3 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...
- Annonces Légales·2016 / N°136·page 17·fr...teur Général découlant des statuts de la société, du code des soci...
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- Journal Officiel·2000 / N°007·page 13·fr...s examens applicable aux instituts supérieurs de musique en vue de...
- Annonces Légales·2006 / N°066·page 39·fr...2- La modification du huitième article du statuts. 2006X01272SRLB...
- Journal Officiel·1966 / N°026·page 36·fr...rmément à l'article 33 des statuts, les actionnaires possédant au ...
- Annonces Légales·2009 / N°013·page 17·fr...- Mise à jour de l'article 6 des statuts. 2009R00240SANB2 # BANQ...
- Annonces Légales·2009 / N°085·page 33·fr...- La modification des arts 4 et 14 des statuts de la société. 200...
- Annonces Légales·2014 / N°023·page 20·fr...es pouvoirs prévus par les statuts pour l'exercice de ses fonction...
- Annonces Légales·2016 / N°041·page 33·fr...- Actualisation des articles 2-5-7 des statuts de la société. Et ...
- Annonces Légales·2018 / N°104·page 16·fr...ormément à l'article 8 des statuts et l'article 190 du CSC. 4. Ren...
- Annonces Légales·2019 / N°022·page 9·fr...conséquent l'article 4 des statuts. 2019R00602SRUB2 Société RIME...
- Journal Officiel·1961 / N°014·page 30·fr...séquence à l'article 6 des statuts. Tout actionnaire sera admis à...
- Annonces Légales·2005 / N°130·page 9·fr...Modification de l'article 6 des statuts comme suit : Le capital s...
- Annonces Légales·2007 / N°071·page 10·fr...ation de l'article (6) des statuts. 3 - Et suivant procès-verbal ...
- Annonces Légales·2007 / N°081·page 20·fr... des articles 4-6-7-14 des statuts de la société. 2007G04002SRLB2...
- Annonces Légales·2007 / N°110·page 56·fr...3 - Modification des articles 15 et 16 des statuts. 4 - Approbati...