Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2009 / N°018·page 33·fr
    ...Il s'agit de l'ensemble de l'immeuble qui se compose d'une parcell...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 18·fr
    ... portant déclassement de deux parcelles faisant partie de l'immeub...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 70·fr
    ...Le parc de la Société sera consolidé par 24 nouveaux bus conformém...
  • Journal Officiel·2016 / N°050·page 23·fr
    ...ion au grade d'architecte général du corps des architectes de l'ad...
  • Journal Officiel·2009 / N°082·page 21·fr
    | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncier | Superfici...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 25·fr
    ...**Troisième Parcelle :** Au Sud : La parcelle Sabani revenant au ...
  • Journal Officiel·1992 / N°002·page 16·fr
    | Numéro d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Numéro du titr...
  • Journal Officiel·2006 / N°013·page 4·fr
    ...Tableau parcellaire rectificatif Relatif à la rectification de ce...
  • Journal Officiel·2000 / N°044·page 15·fr
    ...* Les textes réglementaires * Préparation d'un marché * Exécution ...
  • Journal Officiel·2025 / N°152·page 2·fr
    ...Arrêtent Article premier - Est changée la vocation de deux parcel...
  • Journal Officiel·1965 / N°002·page 8·fr
    ...| NUMERO des parcelles | SITUATION | NATURE | SUPERFICIE Exacte |...
  • Journal Officiel·1999 / N°085·page 2·fr
    ...épreuves pour le recrutement d'architectes principaux. 2038 Arrêt...
  • Journal Officiel·2020 / N°034·page 20·fr
    ...t d'archives, directeur de la gestion des documents et des archive...
  • Journal Officiel·1998 / N°064·page 13·fr
    ...- Passation des marchés études (concepteurs) - Passation des march...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 53·fr
    ...Il est limité au Nord par la parcelle n° 50, à l'Est par la parcel...
  • Journal Officiel·1976 / N°069·page 8·fr
    ...haque année pour irriguer une parcelle de 4 ha de cultures maraîch...
  • Journal Officiel·1982 / N°012·page 10·fr
    ...provenant de l'exportation de marchandises à l'étranger dans la mo...
  • Journal Officiel·2013 / N°016·page 26·fr
    ...4 - Peuvent être candidats au concours susvisé les architectes tit...
  • Journal Officiel·2005 / N°026·page 10·fr
    ... la commission supérieure des marchés au Premier ministère. Par d...
  • Journal Officiel·1965 / N°044·page 7·fr
    ..., de la parcelle de terrain, indiquée sur le tableau parcellaire c...