Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 6·fr
    ...Vu le décret n° 60-200 du 8 juin 1960, portant statut particulier ...
  • Journal Officiel·1979 / N°049·page 20·fr
    ...— Conformément au paragraphe deux de l'article premier du décret s...
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 27·fr
    ...Article premier - Conformément aux dispositions des articles huit ...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 11·fr
    vue à l'article 2 de la loi sus-visée n° 63-18 du 27 mai 1963, est...
  • Journal Officiel·1997 / N°051·page 6·fr
    ...- En application des dispositions du paragraphe 2 de l'article pre...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 37·fr
    ...3) Est ajoutée aux dispositions du paragraphe premier de l'article...
  • Journal Officiel·2020 / N°056·page 21·fr
    ...Communication à la Banque Centrale de Tunisie Article 12 - Les in...
  • Journal Officiel·1999 / N°074·page 5·fr
    ... son article 3, Vu le code du travail et notamment ses articles 1...
  • Journal Officiel·2012 / N°103·page 10·fr
    ...Article premier - Le ministre de l'intérieur délègue son pouvoir d...
  • Journal Officiel·2017 / N°091·page 71·fr
    ...| | 9404 | 9404 | SOMMIERS; ARTICLES DE LITERIE ET ARTICLES SIMIL...
  • Journal Officiel·2024 / N°079·page 38·fr
    ...Les stages et les projets de fin d'études, mentionnés à l'article ...
  • Journal Officiel·1985 / N°034·page 16·fr
    ...Il fera installer en particulier des lavabos, des douches, des W.C...
  • Journal Officiel·1971 / N°048·page 9·fr
    ...— Peuvent participer au concours pour le recrutement de pharmacien...
  • Journal Officiel·1978 / N°039·page 4·fr
    ...## ARTICLE 6 Le présent accord entrera en vigueur, provisoirement...
  • Journal Officiel·1980 / N°025·page 14·fr
    ...— L'article 6 de l'arrêté du 23 juillet 1973 instituant l'appellat...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 4·fr
    ...Novembre 1960 # Décrétons : ARTICLE PREMIER. — Est expropriée sa...
  • Journal Officiel·1992 / N°052·page 19·fr
    ...— Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premi...
  • Journal Officiel·2010 / N°014·page 35·fr
    ...Article premier - La société australienne « CELAMIN » avec une par...
  • Journal Officiel·2018 / N°015·page 8·fr
    ...Article premier - Est accordée à la Société "Le Manoir" une exempt...
  • Journal Officiel·1977 / N°050·page 6·fr
    ...— Conformément au paragraphe deux de l'article premier du décret s...