Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·2021 / N°032·page 15·fr
    ...t autorisation de cession partielle d'intérêts dans le permis de r...
  • Journal Officiel·2000 / N°095·page 20·fr
    ...Elles doit être fondée quant à la valeur réelle de l'avantage eu é...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 11·fr
    ...1 – autorisation individuelle pour le travail des enfants dans les...
  • Annonces Légales·2010 / N°068·page 64·fr
    ...Parcelle cadastrale 139 secteur « B » El Aoueyed Est : Parcelle ca...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 26·fr
    ...c) qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, ...
  • Annonces Légales·2017 / N°037·page 34·fr
    ...- L'acceptation de la cession des 10 parts sociales de mademoisell...
  • Journal Officiel·1981 / N°075·page 7·fr
    ...me des terres collectives telle qu'elle a été modifiée et complété...
  • Journal Officiel·1963 / N°014·page 8·fr
    ...« Ethelath Helli », consistant en une parcelle de terre nue, renfe...
  • Journal Officiel·2007 / N°032·page 101·fr
    ...Arrêté du Ministre de l'Emploi et de l'Insertion Professionnelle d...
  • Journal Officiel·1975 / N°044·page 17·fr
    ...Première parcelle : Qu'elle est limitée : Au Sud : Héritiers Ahmed...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 2·fr
    ...Celle de la Commission procédera à une enquête préalable en vue de...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 23·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété et celle de MM. Rahal, Mohamed, Khemai...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 30·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1996 / N°018·page 13·fr
    ...## MINISTERE DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DE L'EMPLOI Arrêt...
  • Journal Officiel·1960 / N°034·page 16·fr
    ...Première parcelle : Au Sud : un chemin; A l'Est : impasse sans is...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 11·fr
    ...2.** — Au cours de la nouvelle période visée à l'article 1er ci-de...
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 39·fr
    ...Société Industrielle Oléicole Tataouine. Siège Social : Tataouine....
  • Annonces Légales·2013 / N°141·page 44·fr
    ...## Déclaration de perte Monsieur Yassine, Walid et Mademoiselle R...
  • Journal Officiel·2007 / N°070·page 89·fr
    ...Immobilisations incorporelles PR8 78112. Immobilisations corporell...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 42·fr
    ...| 206 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 58847...