Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2006 / N°061·page 99·fr
    **Article 2 :** Est renouvelée l'homologation des diplômes de form...
  • Annonces Légales·2026 / N°049·page 16·fr
    continuité dans le cadre des prérogatives dévolues à l'Assemblée G...
  • Journal Officiel·2015 / N°032·page 22·fr
    ...14, portant prorogation des dispositions dérogatoires prévues par ...
  • Journal Officiel·2021 / N°009·page 14·fr
    ...prérogatives de directeur, est habilité à signer par délégation du...
  • Journal Officiel·2025 / N°153·page 22·fr
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  • Journal Officiel·1978 / N°079·page 3·fr
    ...Le Président de la République Tunisienne et par délégation Le Pre...
  • Journal Officiel·1977 / N°034·page 37·fr
    ...5,75% 1973 Amortissement du 1er juin 1977 Messieurs les obligatai...
  • Journal Officiel·2001 / N°080·page 10·fr
    ...Sous réserve des dérogations prévues par l'article 16 de la loi n°...
  • Journal Officiel·2002 / N°033·page 9·fr
    ...- l'acquisition du matériel d'irrigation agricole : 74% du montant...
  • Journal Officiel·2012 / N°092·page 30·fr
    ...vité Douz Est et sise à la délégation de Douz Nord du gouvernorat ...
  • Annonces Légales·2024 / N°019·page 2·fr
    GESTION DE SOCIETES # Homologation de résolutions SOCIETES ANONY...
  • Annonces Légales·2013 / N°048·page 61·fr
    ...| Situation | Délégation | Superficie approximative En m2 | Limit...
  • Journal Officiel·1963 / N°020·page 9·fr
    ...DELEGATION Par décret N° 63-125 du 25 avril 1963 (2 dont hijja 13...
  • Journal Officiel·1989 / N°080·page 7·fr
    ...# DELEGATION DE SIGNATURES Arrêté du ministre de l'économie natio...
  • Journal Officiel·2010 / N°089·page 43·fr
    ...Elfar ou Oued Elfehr de la délégation de Hammamet du gouvernorat d...
  • Journal Officiel·1991 / N°069·page 7·fr
    DELEGATION DE SIGNATURE NOMINATIONS Arrêté du ministre du transp...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 18·fr
    ...- Une section de la Navigation Aérienne, - Une section de la Météo...
  • Journal Officiel·2007 / N°052·page 12·fr
    ...Sous réserve des dérogations prévues à l'article 16 de la loi susv...
  • Journal Officiel·1999 / N°043·page 9·fr
    ...est habilité à signer, par délégation du ministre des finances tou...
  • Annonces Légales·2020 / N°049·page 30·fr
    ...2020401306APSF1 Homologation de résolutions Avis Le syndic des ...