...11 décembre 1957 relative au régime de réparation des accidents du...

...| | | | A- En régime intérieur : Vins de consommation courante...

...u 3 novembre 1972, fixant le régime statutaire applicable au perso...

...## TITRE II ## REGIME DES ETUDES ET DES EXAMENS Chapitre Premier...

... procédure d'approbation des régimes de rémunération et des augmen...

...7 - Le régime des études et des examens applicable à chaque diplôm...

...u 11 octobre 1972, fixant le régime des pensions militaires d'inva...

...Toutefois pour les personnes soumises à un régime spécial de droit...

...re à 8/20 s'il est soumis au régime de la moyenne annuelle ou troi...

...11 décembre 1957 relative au régime de réparation des accidents du...

... avec Hajer Soltane selon le régime de la communauté des biens 5- ...

..., fixant le cadre général du régime des études et les conditions d...

...u 9 novembre 2001, fixant le régime de rémunération du corps des e...

...28 du 4 juin 1964, fixant le régime des terres collectives, telle ...

... 19 novembre 1982, fixant le régime des études et des examens en v...

... du 1er août 1984 relatif au régime de rémunération des chefs d'en...

... 20 juillet 1985 relative au régime applicable aux personnels de l...

...1) Régime de 48 heures par semaine : - 165,152 dinars en tant que ...

... - la décision de retrait du régime forfaitaire prévue par le para...

...u 10 novembre 1990 fixant le régime de rémunération des chefs d'en...