Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2015 / N°083·page 41·fr
    ...Il s'agit de l'ensemble de logement populaire rural programme 1970...
  • Annonces Légales·2017 / N°003·page 17·fr
    ...Il s'agit d'un placement privé au profit de la compagnie Financièr...
  • Annonces Légales·2025 / N°020·page 8·fr
    ...Il s'agit d'un bâtiment composé d'un rez-de-chaussée dont une part...
  • Annonces Légales·2010 / N°042·page 42·fr
    ...sur la route N34 au bord de wadi Malyen Km7 vers Mornag, il s'agit...
  • Journal Officiel·1977 / N°039·page 24·fr
    ...x, a cédé les parts dont il s'agit à : - Moncef Ben Habib Achour;...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 69·fr
    ...Il s'agit de la parcelle cadastrale 142 du cadastre vallée Basse M...
  • Annonces Légales·2016 / N°122·page 9·fr
    ...Société «DIGITAL Al Box». Siège social : 2 Rue Béchir Mami - 2080...
  • Annonces Légales·2016 / N°145·page 38·fr
    ...1/ Il s'agit de la propriété dite « El HELYA 1 » objet du titre fo...
  • Journal Officiel·1997 / N°052·page 17·fr
    ...Réglementation en vigueur (il s'agit de la réglementation français...
  • Annonces Légales·2020 / N°034·page 8·fr
    ...Il s'agit d'un rez-de-chaussée d'une villa composée d'un rez de ch...
  • Annonces Légales·2026 / N°002·page 8·fr
    ...3 Sousse dénommé "Nozha" il s'agit d'une parcelle de terrain agric...
  • Annonces Légales·2007 / N°087·page 23·fr
    ...L'assemblée générale accepte la démission de Madame Brigitte Miled...
  • Annonces Légales·2014 / N°139·page 51·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terre sise dans la zone industrielle d...
  • Journal Officiel·1990 / N°081·page 4·fr
    ...1) Un ou plusieurs enfants légitimes. 2) Une femme dont le mariage...
  • Annonces Légales·2017 / N°063·page 40·fr
    ...Il s'agit d'une maison qui se constitue d'un premier étage situé e...
  • Annonces Légales·2026 / N°024·page 8·fr
    ... foncier mère n° 60572, qui s'agit d'un appartement sis au 4ème ét...
  • Annonces Légales·2007 / N°114·page 38·fr
    ...urant au Bardo 20 Rue des Sanhagites en sa qualité de débiteur hyp...
  • Annonces Légales·2008 / N°080·page 17·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terre nommé Henchir Essayadi objet du ...
  • Annonces Légales·2010 / N°141·page 65·fr
    ...**Immeuble saisi :** Il s'agit d'une parcelle de terrain sise rou...
  • Annonces Légales·2011 / N°057·page 48·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain aménagé qui contient des oliviers et...