Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1967 / N°018·page 15·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat en faveur de certains véhicul...
  • Annonces Légales·2010 / N°136·page 39·fr
    ...tant en un terrain à usage d'habitation clôturé objet du lot n°2 d...
  • Journal Officiel·2022 / N°141·page 30·fr
    ...Aménagement du territoire, urbanisme et habitat | 228 387 000 | |...
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 46·fr
    ...Ardh Bir Atig consistant en une maison d'habitation située à Hai E...
  • Annonces Légales·2007 / N°025·page 39·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble sis à l'appartement à usage d'habitation n...
  • Annonces Légales·2007 / N°027·page 40·fr
    ...Banque de l'Habitat, société anonyme, au capital de 50 millions de...
  • Journal Officiel·2019 / N°033·page 31·fr
    ...nistre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...
  • Journal Officiel·2000 / N°035·page 7·fr
    ...ort, de l'équipement et de l'habitat et de l'environnement et de l...
  • Annonces Légales·2020 / N°055·page 23·fr
    ...Le rez-de-chaussée est constitué de foyer d'habitation, de 3 chamb...
  • Journal Officiel·1964 / N°049·page 1·fr
    ...T AUX TRAVAUX PUBLICS ET A L'HABITAT ARRETE du Secrétaire d'Etat ...
  • Journal Officiel·2013 / N°080·page 38·fr
    Vu l'arrêté du ministre de l'équipement et de l'habitat du 20 octo...
  • Journal Officiel·2018 / N°030·page 2·fr
    ...1140 # Ministère de l'Equipement, de l'Habitat et de l'Aménagemen...
  • Annonces Légales·2005 / N°113·page 2·fr
    ... mer et au sein d'une zone d'habitation de haut standing, bien ani...
  • Annonces Légales·2018 / N°073·page 62·fr
    ...Banque de l'Habitat (BH) dûment représentée par son Président Dire...
  • Journal Officiel·1958 / N°029·page 7·fr
    ...L'obligation de déclarer incombe au sociétaire-locataire d'habitat...
  • Annonces Légales·2008 / N°082·page 18·fr
    ...71.782.697** **Poursuivant :** La Banque de l'habitat société an...
  • Annonces Légales·2016 / N°090·page 32·fr
    ...Le dit immeuble contient une maison d'habitation à deux étages : r...
  • Journal Officiel·2002 / N°052·page 6·fr
    ...– Les ministres de l'intérieur et de l'équipement et de l'habitat ...
  • Journal Officiel·2023 / N°092·page 2·fr
    ...2056 Ministère de l'Equipement et de l'Habitat Nomination d'ingén...
  • Journal Officiel·1996 / N°066·page 11·fr
    ... DE L'EQUIPEMENT ### ET DE L'HABITAT **Décret n° 96-1416 du 3 aoû...