28 404 résultats pour ""HABITAT""
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- Journal Officiel·2022 / N°141·page 30·fr...Aménagement du territoire, urbanisme et habitat | 228 387 000 | |...
- Journal Officiel·1974 / N°038·page 46·fr...Ardh Bir Atig consistant en une maison d'habitation située à Hai E...
- Annonces Légales·2007 / N°025·page 39·fr...Il s'agit d'un immeuble sis à l'appartement à usage d'habitation n...
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- Annonces Légales·2020 / N°055·page 23·fr...Le rez-de-chaussée est constitué de foyer d'habitation, de 3 chamb...
- Journal Officiel·1964 / N°049·page 1·fr...T AUX TRAVAUX PUBLICS ET A L'HABITAT ARRETE du Secrétaire d'Etat ...
- Journal Officiel·2013 / N°080·page 38·frVu l'arrêté du ministre de l'équipement et de l'habitat du 20 octo...
- Journal Officiel·2018 / N°030·page 2·fr...1140 # Ministère de l'Equipement, de l'Habitat et de l'Aménagemen...
- Annonces Légales·2005 / N°113·page 2·fr... mer et au sein d'une zone d'habitation de haut standing, bien ani...
- Annonces Légales·2018 / N°073·page 62·fr...Banque de l'Habitat (BH) dûment représentée par son Président Dire...
- Journal Officiel·1958 / N°029·page 7·fr...L'obligation de déclarer incombe au sociétaire-locataire d'habitat...
- Annonces Légales·2008 / N°082·page 18·fr...71.782.697** **Poursuivant :** La Banque de l'habitat société an...
- Annonces Légales·2016 / N°090·page 32·fr...Le dit immeuble contient une maison d'habitation à deux étages : r...
- Journal Officiel·2002 / N°052·page 6·fr...– Les ministres de l'intérieur et de l'équipement et de l'habitat ...
- Journal Officiel·2023 / N°092·page 2·fr...2056 Ministère de l'Equipement et de l'Habitat Nomination d'ingén...
- Journal Officiel·1996 / N°066·page 11·fr... DE L'EQUIPEMENT ### ET DE L'HABITAT **Décret n° 96-1416 du 3 aoû...