22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2008 / N°106·page 24·fr...Les parts indivises soit 5000 parts à prendre de la totalité du TF...
- Annonces Légales·2009 / N°014·page 36·fr...14/96 parts indivises revenant au Débiteur saisi dans la propriété...
- Annonces Légales·2010 / N°127·page 41·fr...2010T06545FCCC2 # Vente de parts indivises dans un fonds de comme...
- Annonces Légales·2015 / N°017·page 42·fr...La totalité des parts indivises soit les (3975/355275) parts appar...
- Annonces Légales·2018 / N°088·page 42·fr...nant 2 Lots de terrain dans l'indivision : - le 1er dénommé « Fat...
- Annonces Légales·2012 / N°053·page 49·fr...La totalité du tiers indivis comprenant 16851,666 parts revenant a...
- Annonces Légales·2008 / N°002·page 74·fr...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie objet ...
- Annonces Légales·2010 / N°088·page 41·fr...entant qu'acheteur de toutes les parts indivis revenant aux hériti...
- Journal Officiel·1988 / N°017·page 18·fr...sont informés par des lettres individuelles. Art. 6. — L'examen c...
- Annonces Légales·2007 / N°003·page 32·fr...Les parts indivises appartenant au débiteur principal et aux garan...
- Annonces Légales·2025 / N°040·page 23·fr...ptes sur les états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
- Annonces Légales·2016 / N°037·page 46·fr...Il s'agit des parts indivises du titre n°151147 devenues 11399 Béj...
- Journal Officiel·1969 / N°009·page 9·fr...re, sur convocation écrite et individuelle de son président. Les ...
- Annonces Légales·2007 / N°103·page 63·fr...49,25 parts indivises de l'immeuble objet du titre foncier n° 1217...
- Annonces Légales·2010 / N°121·page 50·fr...La totalité de 1569 parts indivises de la propriété objet du titre...
- Annonces Légales·2019 / N°046·page 20·fr...Six parts indivisées de quatorze parts indivisées dont la partie s...
- Annonces Légales·2008 / N°056·page 23·fr...2- Les 12101,667èmes parts indivises sur 14522 parts soit 5/6ème r...
- Annonces Légales·2023 / N°041·page 8·fr...est de 67 m² qui suit parties indivises 67/611 parts et ce studio ...
- Annonces Légales·2008 / N°006·page 50·fr...Les 12/57 parts indivises de la totalité de l'immeuble objet du ti...
- Journal Officiel·1996 / N°055·page 73·fr... constitués de fibres gainées individuellement, même comportant de...