Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2008 / N°106·page 24·fr
    ...Les parts indivises soit 5000 parts à prendre de la totalité du TF...
  • Annonces Légales·2009 / N°014·page 36·fr
    ...14/96 parts indivises revenant au Débiteur saisi dans la propriété...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 41·fr
    ...2010T06545FCCC2 # Vente de parts indivises dans un fonds de comme...
  • Annonces Légales·2015 / N°017·page 42·fr
    ...La totalité des parts indivises soit les (3975/355275) parts appar...
  • Annonces Légales·2018 / N°088·page 42·fr
    ...nant 2 Lots de terrain dans l'indivision : - le 1er dénommé « Fat...
  • Annonces Légales·2012 / N°053·page 49·fr
    ...La totalité du tiers indivis comprenant 16851,666 parts revenant a...
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 74·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie objet ...
  • Annonces Légales·2010 / N°088·page 41·fr
    ...entant qu'acheteur de toutes les parts indivis revenant aux hériti...
  • Journal Officiel·1988 / N°017·page 18·fr
    ...sont informés par des lettres individuelles. Art. 6. — L'examen c...
  • Annonces Légales·2007 / N°003·page 32·fr
    ...Les parts indivises appartenant au débiteur principal et aux garan...
  • Annonces Légales·2025 / N°040·page 23·fr
    ...ptes sur les états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
  • Annonces Légales·2016 / N°037·page 46·fr
    ...Il s'agit des parts indivises du titre n°151147 devenues 11399 Béj...
  • Journal Officiel·1969 / N°009·page 9·fr
    ...re, sur convocation écrite et individuelle de son président. Les ...
  • Annonces Légales·2007 / N°103·page 63·fr
    ...49,25 parts indivises de l'immeuble objet du titre foncier n° 1217...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 50·fr
    ...La totalité de 1569 parts indivises de la propriété objet du titre...
  • Annonces Légales·2019 / N°046·page 20·fr
    ...Six parts indivisées de quatorze parts indivisées dont la partie s...
  • Annonces Légales·2008 / N°056·page 23·fr
    ...2- Les 12101,667èmes parts indivises sur 14522 parts soit 5/6ème r...
  • Annonces Légales·2023 / N°041·page 8·fr
    ...est de 67 m² qui suit parties indivises 67/611 parts et ce studio ...
  • Annonces Légales·2008 / N°006·page 50·fr
    ...Les 12/57 parts indivises de la totalité de l'immeuble objet du ti...
  • Journal Officiel·1996 / N°055·page 73·fr
    ... constitués de fibres gainées individuellement, même comportant de...