...PR1 | REVENUS DU PORTEFEUILLE-TITRES | PR1 | 19,465.012 | 20,668.9...

...s titres | 62 072 | -34 669 | | Frais de négociation de titres |...

...-Le titre foncier n°42148 Ben Arous (ex n°102245): Sa superficie ...

...5% | | GAINS SUR PORTEFEUIL-TITRES COMMERC ET OPER FINANCIERS | ...

...## CHAPITRE II ### Recrutement ART. 5. — Le Commissaire Division...

2 — Les actions, parts, obligations et autres titres (5) a) actio...

... de l'indemnité spécifique au titre de l'année 2007 allouée au cor...

# Chapitre II ## de la caution judicatum solvi ### Article 3 Il ...

...— DEPENSES SUR RESSOURCES ORDINAIRES (suite) | | | | Chapitr...

...1°) Les transfert au titre des opérations prévues par la présente ...

titres jusqu'à leur remboursement final. Cette durée de vie est de...

...Titre premier (bis) # Les professeurs principaux émérites classe ...

...opriété dite «Hayet» objet du titre foncier n°523478 Nabeul, const...

...1- Terrain objet du titre foncier n°3668 Sfax dénommé «hana XVII» ...

...| NUMEROS DES TITRES DOCIENS | NUMEROS DES TITRES DOUVESUX | NOM ...

...ions au titre de l’exportation - Les incitations au titre du dével...

...- détermination de l'acidité titrable, - détermination de la densi...

...a pension de retraite reçue à titre personnel et le montant de l'i...

...ation de jardins d'enfants au titre de l'année 2011 - Madame Moun...

... titres | -54 466 | -112 790 | | Frais de négociation de titres ...