Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Annonces Légales·2006 / N°034·page 63·fr
    ...1 - Lecture des rapports du conseil d'administration et du commiss...
  • Journal Officiel·2023 / N°063·page 9·fr
    ...2 - La commission supérieure est chargée notamment : - de suivre ...
  • Journal Officiel·2011 / N°014·page 30·fr
    ...Le permis de recherche prévu au premier paragraphe du présent arti...
  • Journal Officiel·2020 / N°062·page 14·fr
    ...Il est mis fin à la nomination de Monsieur Boubaker Karray, profes...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 2·fr
    ...Le point de repère de ce permis est le «Signal de l'Emsarina», lat...
  • Journal Officiel·2010 / N°076·page 3·fr
    ...2603 Nomination d'un membre à la commission nationale sectorielle ...
  • Journal Officiel·2002 / N°011·page 14·fr
    ...– Le commissaire régional au développement agricole de Manouba est...
  • Annonces Légales·2016 / N°138·page 59·fr
    - Rapport du Commissaire aux comptes Sur les comptes de l'exercice...
  • Journal Officiel·2016 / N°033·page 17·fr
    ...Le permis de recherche prévu au premier paragraphe du présent arti...
  • Annonces Légales·2025 / N°154·page 3·fr
    ...002672W Emission de l'« Emprunt Obligataire Tunisair 2025-2 » de 1...
  • Journal Officiel·1978 / N°051·page 17·fr
    ...| NATURE DE L'OPERATION | COMMISSIONS | | --- | --- | | 1 — Opé...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 30·fr
    ...— Agents commissionnés. — Conditions de commissionnement. — Les co...
  • Journal Officiel·1997 / N°083·page 7·fr
    ...- le nombre d'emplois mis en concours - la date de clôture de la l...
  • Journal Officiel·1988 / N°006·page 3·fr
    ...Une copie de cette déclaration est transmise au ministre de l'inté...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 13·fr
    ...- la nomination de Mr Ahmed Tamtam, juge commissaire. - la nomina...
  • Journal Officiel·2014 / N°011·page 20·fr
    ...Les missions de chaque commission d'organisation ainsi que sa rela...
  • Annonces Légales·2009 / N°106·page 15·fr
    ...| Commissaires aux comptes | Adresse | Mandat | | --- | --- | --...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 19·fr
    Le secrétariat de la commission est assuré par un agent de l'arron...
  • Journal Officiel·2019 / N°104·page 24·fr
    EN DINARS | LES MISSIONS, LES MISSIONS SPECIALES ET LES PROGRAMM...
  • Journal Officiel·2001 / N°016·page 23·fr
    ...titulaire du permis(1)... faisant élection de domicile (4)... (ou ...