Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 506 résultats pour ""OPTION""
  • Annonces Légales·2025 / N°016·page 19·fr
    ...ugement n°9836B relatif à l'adoption du programme de sauvetage de ...
  • Annonces Légales·2015 / N°147·page 17·fr
    - L'approbation et l'adoption de toutes les dispositions des nouve...
  • Annonces Légales·2005 / N°055·page 9·fr
    ...- adoption de la nouvelle répartition du capital. - acceptation d...
  • Journal Officiel·2009 / N°045·page 11·fr
    ...pécialité et éventuellement l'option choisie : - une ampliation dû...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 22·fr
    ...n délai de six mois après l'adoption de l'amendement, n'auront pas...
  • Journal Officiel·2000 / N°073·page 17·fr
    ...pécialité et éventuellement l'option choisie : 1) une attestation ...
  • Annonces Légales·2006 / N°035·page 23·fr
    ... la société à la suite de l'adoption des résolutions. La gérance ...
  • Journal Officiel·1987 / N°057·page 18·fr
    ...7) participe à l'étude, à l'adoption et à l'application des dispos...
  • Annonces Légales·2018 / N°069·page 31·fr
    ...responsabilité limitée et l'adoption des nouveaux statuts datés du...
  • Annonces Légales·2004 / N°033·page 5·fr
    ...a) L'adoption des nouveaux statuts mis à jour conformément aux dis...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 9·fr
    ...— la spécialité ainsi qu'éventuellement l'option choisie. Art. 3....
  • Journal Officiel·1980 / N°041·page 23·fr
    ...anté Publique comprennent les options suivantes : — Nutrition (sp...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 2·fr
    ...Discussion et adoption par l'Assemblée Nationale dans sa séance du...
  • Journal Officiel·1981 / N°083·page 10·fr
    ...Un exposé oral sur les options professionnelles suivantes : — Ges...
  • Annonces Légales·2004 / N°114·page 9·fr
    ...2004G2066SRLB2 Refonte des statuts et adoption de nouveaux statut...
  • Annonces Légales·2011 / N°038·page 34·fr
    ... l'article 7 et statuts, 3- Adoption de statuts mis à jour. 4- Pou...
  • Annonces Légales·2012 / N°098·page 31·fr
    L'adoption des résolutions suivantes : 1- l'approbation des compt...
  • Annonces Légales·2005 / N°025·page 8·fr
    ...255, quittance n° 003692, l'adoption des résolutions suivantes : ...
  • Journal Officiel·1999 / N°071·page 15·fr
    ...pécialité et éventuellement l'option choisie : 1) Une attestation...
  • Journal Officiel·2001 / N°081·page 26·fr
    - participer à la définition des options et des orientations éduca...