Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 661 résultats pour ""PROFIT""
  • Journal Officiel·1987 / N°075·page 2·fr
    ...— Est exproprié pour cause d'utilité publique au profit de la comm...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 36·fr
    ...- Les employeurs qui n'ont pas servi, au profit des travailleurs r...
  • Journal Officiel·2000 / N°061·page 2·fr
    ...ecin vétérinaire principal au profit de quelques municipalités... ...
  • Journal Officiel·2025 / N°098·page 55·fr
    ...stère de l'intérieur et à son profit, le 18 décembre 2025 et jours...
  • Journal Officiel·1989 / N°036·page 5·fr
    ...ns d'Elf-Aquitaine Tunisie au profit du Murphy; Canam et Petrex; ...
  • Annonces Légales·2016 / N°088·page 56·fr
    ... 446 | 1 098 295 | | PRNT14 Profits provenant de la réalisation ...
  • Journal Officiel·2021 / N°102·page 7·fr
    ...6 - Ces activités sont organisées au profit des hauts cadres admin...
  • Journal Officiel·1983 / N°047·page 6·fr
    ...r cause d'utilité publique au profit de l'Agence Foncière Industri...
  • Annonces Légales·2018 / N°046·page 17·fr
    ...7 par Mr Slaheddine Lahmar au profit de la SOCIETE TUNISIENNE DE B...
  • Journal Officiel·2013 / N°053·page 20·fr
    ...Article premier - Il est créé au profit des agents en activité eff...
  • Journal Officiel·1982 / N°073·page 4·fr
    ...— Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de l'Et...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 46·fr
    ...i que les avantages prévus au profit des promoteurs de projets cré...
  • Journal Officiel·1981 / N°048·page 22·fr
    ...r cause d'utilité publique au profit de la Société Nationale d'Exp...
  • Journal Officiel·2011 / N°038·page 14·fr
    ...s subventions de recherche au profit des enseignants chercheurs, -...
  • Journal Officiel·2026 / N°083·page 12·fr
    ...stère de l'intérieur et à son profit, le 18 décembre 2026 et jours...
  • Journal Officiel·1983 / N°062·page 10·fr
    ...tionnelle de solidarité et au profit du fonds de promotion des log...
  • Journal Officiel·1988 / N°008·page 15·fr
    ...6.000.000.000 Pertes et profits au 31 décembre 1986 Débit Lire ...
  • Journal Officiel·1996 / N°093·page 1·fr
    ...ant la période 1996 - 1998 au profit des agents bénéficiaires de c...
  • Journal Officiel·2016 / N°008·page 3·fr
    ...ne indemnité d'affectation au profit du corps administratif de l'e...
  • Journal Officiel·2023 / N°025·page 14·fr
    ... le gouvernorat de Tozeur, au profit de Monsieur Said Lamti, Vu l...