...— Un examen d'aptitude professionnelle pour la titularisation des ...

...82-153 du 25 janvier 1982, autorisant la commune de Kébili à contr...

...Les étrangers devant obtenir l'autorisation du gouverneur. 201940...

...l'intérieur du 7 août 1985 autorisant la construction de la ligne ...

...Le régularisation des différences de barèmes de bonifications et r...

...nel sur épreuves pour la titularisation des agents temporaires de ...

...24 février 2003, portant régularisation des périodes de mise en di...

...r de la liaison recherche vulgarisation à la direction de la diffu...

... professionnelle pour la titularisation des agents temporaires de ...

...2- Des opérations soumises aux autorisations, à approbation et à l...

...— Division de la vulgarisation et de la promotion de la production...

...éatives - L'assemblage, la valorisation, la transformation et le t...

...té El Ouardia, sollicite l'autorisation d'établir et exploiter, co...

...73-549 du 8 novembre 1973, autorisant la Commune de Mégrine à cont...

...S'il est étranger, il doit obtenir l'autorisation administrative. ...

...1-1619 du 24 novembre 1981 autorisant la commune de Médenine à con...

...Autorisations relatives aux activités diverses Objet de la prestat...

...- Régularisation de la situation de la société. - Nomination des a...

...n° 75-384 du 17 juin 1975, autorisant les ministres et secrétaires...

...8 - L'autorisation d'occupation temporaire du domaine public routi...