Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2008 / N°025·page 13·fr
    ...e capital, l'article 6 des statuts a été modifié comme suit : «Le...
  • Annonces Légales·2008 / N°031·page 16·fr
    ...- La modification de l'article (7) des statuts en conséquence. 20...
  • Annonces Légales·2008 / N°057·page 19·fr
    ...onséquence l'article 8 des statuts. P/La société 2008G03512SRLB2...
  • Annonces Légales·2010 / N°148·page 28·fr
    ...- Modification des articles 2 et 6 de statuts. - Modification de l...
  • Annonces Légales·2012 / N°044·page 18·fr
    ...conséquent l'article 6 des statuts est modifié. Deux exemplaires ...
  • Annonces Légales·2012 / N°066·page 23·fr
    ...Les articles 7 et 8 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...
  • Annonces Légales·2012 / N°155·page 24·fr
    ...tion de la mise à jour des statuts établis en date du 20 octobre 2...
  • Annonces Légales·2014 / N°044·page 8·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2016 / N°157·page 33·fr
    ...La modification des articles 4 et 6 des statuts. Deux originaux d...
  • Annonces Légales·2025 / N°013·page 18·fr
    ...dification corrélative des statuts. Messieurs les actionnaires son...
  • Annonces Légales·2005 / N°126·page 7·fr
    ...- modifier l'article sept des statuts de la société, - accepter u...
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 32·fr
    ...éalisée et l'article 6 des statuts modifié en conséquence. 2008X0...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 31·fr
    ...es diplômes préparés à l'Instituts Bourguiba des Langues Vivantes ...
  • Journal Officiel·1978 / N°056·page 46·fr
    ...— L'article 16 des statuts relatif à la gérance, est en conséquenc...
  • Journal Officiel·1981 / N°058·page 24·fr
    ...tion des textes fixant les statuts et la rémunération des agents p...
  • Annonces Légales·2013 / N°152·page 27·fr
    ...s par les dispositions des statuts pour les exercices 2013-2014-20...
  • Annonces Légales·2014 / N°143·page 17·fr
    ...odification corréative des statuts de la société. L'Assemblée Gén...
  • Journal Officiel·2005 / N°001·page 16·fr
    ... intérieur des hôpitaux, instituts et centres spécialisés relevant...
  • Annonces Légales·2004 / N°002·page 17·fr
    ...icle 7 et l'article 30 des statuts de la société ont été modifiés....
  • Annonces Légales·2004 / N°079·page 9·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. P/le consei...