80 488 résultats pour ""UTS""
- Annonces Légales·2004 / N°135·page 6·fr...L'article 6 des statuts est modifié en conséquence. Deux exemplair...
- Annonces Légales·2006 / N°009·page 29·fr... les articles 13 et 14 des statuts. Le gérant 2006S00147SRLB2 C...
- Annonces Légales·2006 / N°040·page 11·fr...r la loi 92/120 et par ses statuts : Dénomination : Sté. TERMINT....
- Annonces Légales·2007 / N°079·page 5·fr...tution d'une SARL Suivant statuts, enregistré à la recette des fi...
- Annonces Légales·2007 / N°099·page 30·fr...dification corrélative des statuts. P/le conseil d'administration...
- Journal Officiel·1971 / N°054·page 46·fr...Un exemplaire des statuts a été déposé au Greffe du Tribunal de 1è...
- Annonces Légales·2009 / N°035·page 22·fr...Les articles 01,03,04,06,07 13 des statuts ont été modifiés en con...
- Annonces Légales·2011 / N°035·page 11·fr...- Modification de l'article 6 des statuts de la société T.A.S (art...
- Journal Officiel·1979 / N°028·page 38·fr...De ce fait les articles 6 et 7 des statuts de la Société seront mo...
- Journal Officiel·1979 / N°030·page 36·fr...1) Modification du capital social, 2) Modification des statuts. L...
- Annonces Légales·2014 / N°023·page 33·fr...L'article 3 des statuts a été modifié en conséquence. 2014300483S...
- Annonces Légales·2014 / N°044·page 26·fr...ements; 2- Approbation des statuts; 3- Constatation de la constitu...
- Annonces Légales·2022 / N°145·page 2·fr...aucun changement par rapport aux statuts - Modalités de convocatio...
- Annonces Légales·2025 / N°102·page 13·fr...Conformément à l'article 29 des statuts de la Société, tout action...
- Annonces Légales·2006 / N°086·page 37·fr...pprobation l'article 8 des statuts est modifié. 2006S02228SRLB2 ...
- Annonces Légales·2007 / N°033·page 28·fr...- Les articles 7 et 11 des statuts sont modifiés en conséquence. ...
- Journal Officiel·1973 / N°024·page 62·fr...Conformément à l'article 48 des statuts, l'Assemblée Générale Ordi...
- Annonces Légales·2010 / N°106·page 28·fr...cation de l'article 16 des statuts en conséquence. Le PV de l'AGE...
- Journal Officiel·1979 / N°044·page 42·fr...cune L'article 6 et 7 des statuts sont modifiés en conséquence. ...
- Annonces Légales·2011 / N°150·page 33·fr...- Modification de l'article 7 des statuts Apports - Capital, compt...