Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 924 résultats pour ""SCR""
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 16·fr
    ...e sécurité conformément aux prescriptions des services de la prote...
  • Annonces Légales·2025 / N°094·page 5·fr
    ...tre Saoussen Rihani, avocate inscrite au barreau et reconnue par s...
  • Journal Officiel·1962 / N°054·page 25·fr
    ... capital ou de jouissance étant inscrits d'office par les soins du
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 23·fr
    ...laration de versement et de souscription faite au bureau de Monsie...
  • Journal Officiel·1977 / N°034·page 8·fr
    ...ées par des procès-verbaux transcrits sur un registre tenu au sièg...
  • Annonces Légales·2012 / N°011·page 48·fr
    ...4) Une inscription du commandement sur le registre foncier au prof...
  • Annonces Légales·2017 / N°102·page 42·fr
    ...venue Habib Bourguiba Tunis, inscrite au R.C sous le n° B187881996...
  • Annonces Légales·2018 / N°046·page 52·fr
    ...Rym bloc H appt 2.2, Ariana Descriptif de l'immeuble : la parcell...
  • Annonces Légales·2020 / N°075·page 22·fr
    ...té à responsabilité limitée, inscrite au registre national des ent...
  • Annonces Légales·2024 / N°044·page 22·fr
    ... registres publics où il y a inscrit des biens de la société en fa...
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 9·fr
    ...La clôture de la liste d'inscription est fixée au 18 août 1967. A...
  • Annonces Légales·2007 / N°093·page 51·fr
    ...La société de matériel médical idéal inscrite au registre de comme...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 7·fr
    ...Cette Recette de plein exercice a pour circonscription le territoi...
  • Annonces Légales·2010 / N°024·page 44·fr
    ...'une valeur de 84.772,000 DT inscrite en date du 19/03/2004 dépôt ...
  • Journal Officiel·1979 / N°024·page 23·fr
    ...Conformément aux prescriptions de l'article trois (3) du décret du...
  • Journal Officiel·1981 / N°073·page 24·fr
    ...s droits d'enregistrement et inscription à la C.P.F.T. CAHIER DES...
  • Journal Officiel·1984 / N°059·page 15·fr
    ...enregistrée au registre de transcription d'actes sous le numéro 14...
  • Journal Officiel·1985 / N°010·page 12·fr
    ...Données descriptives : Généralités, diverses distributions numériq...
  • Annonces Légales·2015 / N°096·page 12·fr
    ... ; au droit préférentiel de souscription au profit du nouvel assoc...
  • Journal Officiel·1990 / N°004·page 10·fr
    ...Toute candidature parvenue après la clôture de la liste d'inscript...