Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1982 / N°033·page 16·fr
    ... visées à l'article 32 des statuts. 4) Approbation s'il y a lieu d...
  • Annonces Légales·2013 / N°003·page 33·fr
    ...515962012 Suivant modification des statuts de ladite société en d...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 33·fr
    ...des articles 6, 7 et 9 des statuts de la société. - l'agrément de ...
  • Annonces Légales·2014 / N°117·page 6·fr
    ...été SAG SARL En vertu des statuts enregistrés à la recette des fi...
  • Annonces Légales·2016 / N°085·page 10·fr
    ...1464053Y** Suivant statuts enregistrés à la recette d'Ettadhamen ...
  • Annonces Légales·2017 / N°054·page 23·fr
    ...Par conséquent l'article 6 des statuts sociales a été modifié. Deu...
  • Annonces Légales·2005 / N°038·page 15·fr
    ...Des statuts de la société enregistrés à Sidi Bouzid il appert que ...
  • Annonces Légales·2005 / N°164·page 2·fr
    ..., en électricité reliée aux égouts l'état général de la constructi...
  • Annonces Légales·2009 / N°016·page 25·fr
    ...on des articles 6 et 7 des statuts. 2009T00548SRLB2 ## Cession d...
  • Journal Officiel·1977 / N°022·page 10·fr
    ...5°) Dans le cadre de leurs statuts respectifs aux coopératives, au...
  • Journal Officiel·1981 / N°049·page 36·fr
    ... réalisée, l'article 6 des statuts relatif au montant du capital s...
  • Annonces Légales·2012 / N°132·page 12·fr
    ..., les articles 4 et 11 des statuts sont modifiés. Deux exemplaire...
  • Journal Officiel·1982 / N°031·page 25·fr
    ...Deux originaux des statuts ont été déposés au greffe du tribunal d...
  • Annonces Légales·2016 / N°117·page 20·fr
    ...L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. 2016I00337S...
  • Annonces Légales·2017 / N°031·page 57·fr
    ...voirs que lui confient les statuts. 2017T00672VEPA2 # CONVOCATIO...
  • Annonces Légales·2018 / N°150·page 54·fr
    ...3- Des statuts enregistrés à la recette des finances cité Mahrajèn...
  • Annonces Légales·2020 / N°070·page 3·fr
    ...ntégralité l'article 6 des statuts relatif au capital social a été...
  • Journal Officiel·2001 / N°103·page 22·fr
    ...26 septembre 1994, portant statuts-types des groupements de mainte...
  • Annonces Légales·2005 / N°002·page 18·fr
    ...L'article n° 6 des statuts a été modifié en conséquence. Le géran...
  • Annonces Légales·2006 / N°036·page 9·fr
    ...Deux exemplaires des statuts de la société et du procès-verbal ont...