80 488 résultats pour ""UTS""
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- Annonces Légales·2009 / N°016·page 25·fr...on des articles 6 et 7 des statuts. 2009T00548SRLB2 ## Cession d...
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- Annonces Légales·2012 / N°132·page 12·fr..., les articles 4 et 11 des statuts sont modifiés. Deux exemplaire...
- Journal Officiel·1982 / N°031·page 25·fr...Deux originaux des statuts ont été déposés au greffe du tribunal d...
- Annonces Légales·2016 / N°117·page 20·fr...L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. 2016I00337S...
- Annonces Légales·2017 / N°031·page 57·fr...voirs que lui confient les statuts. 2017T00672VEPA2 # CONVOCATIO...
- Annonces Légales·2018 / N°150·page 54·fr...3- Des statuts enregistrés à la recette des finances cité Mahrajèn...
- Annonces Légales·2020 / N°070·page 3·fr...ntégralité l'article 6 des statuts relatif au capital social a été...
- Journal Officiel·2001 / N°103·page 22·fr...26 septembre 1994, portant statuts-types des groupements de mainte...
- Annonces Légales·2005 / N°002·page 18·fr...L'article n° 6 des statuts a été modifié en conséquence. Le géran...
- Annonces Légales·2006 / N°036·page 9·fr...Deux exemplaires des statuts de la société et du procès-verbal ont...