Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2007 / N°026·page 63·fr
    ...prévues à l'article 22 des statuts. 2007T01870SANB3 Convocation ...
  • Annonces Légales·2007 / N°043·page 21·fr
    ...que n'est stipulé dans les statuts. 12) Les titulaires d'actions l...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 38·fr
    ...L'Article III des Statuts est ainsi modifié ARTICLE 3 Nouveau : La...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 43·fr
    ...nt amandé l'article 12 des statuts et ont approuvé à l'unanimité d...
  • Annonces Légales·2009 / N°038·page 17·fr
    ...- La modification de l'article 7 des statuts. - La démission de la...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 13·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts de la société ont été déposés a...
  • Annonces Légales·2010 / N°131·page 8·fr
    ...l de 12.000DT Suivant les statuts daté du 11 Octobre 2010 enregis...
  • Journal Officiel·1978 / N°042·page 50·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Deux exempl...
  • Annonces Légales·2014 / N°046·page 23·fr
    ...- Modification de l'article 7 des statuts. 2014W00182SANB2 Sociét...
  • Annonces Légales·2015 / N°061·page 32·fr
    ...L'article sept des statuts a été modifié en conséquence. 2015B008...
  • Annonces Légales·2015 / N°131·page 27·fr
    ...- Approbation des statuts et constatation de la constitution défin...
  • Annonces Légales·2016 / N°010·page 17·fr
    ...aucun avantage particulier n'est stipulé dans les statuts au profi...
  • Annonces Légales·2019 / N°054·page 37·fr
    ...Révision de quelques articles des statuts de la société. 8. Questi...
  • Annonces Légales·2021 / N°123·page 5·fr
    ...aucun changement par rapport aux statuts - Modalités de convocatio...
  • Annonces Légales·2006 / N°080·page 27·fr
    ...er les articles 6 et 7 des statuts. 2006G03407SRLB2 --- Société...
  • Annonces Légales·2007 / N°048·page 34·fr
    ...pprouvé la mise à jour des statuts. Les associés ont aussi décidé ...
  • Annonces Légales·2009 / N°024·page 34·fr
    ...- Modification de l'article 6 et 7 des statuts de la société, et c...
  • Annonces Légales·2012 / N°004·page 28·fr
    ...te des articles 6 et 7 des statuts. La gérance 2012J00009SRLB2 ...
  • Annonces Légales·2012 / N°049·page 33·fr
    ...En conséquence de ce précède l'article 6 des statuts a été modifié...
  • Annonces Légales·2012 / N°092·page 34·fr
    ...L'article ( 3 ) des statuts est modifié en conséquence. Deux exem...