Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1982 / N°043·page 28·fr
    ...2) La modification des articles 6 et 7 des statuts de la société. ...
  • Journal Officiel·1982 / N°074·page 29·fr
    ...— Statuts : Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 2 no...
  • Journal Officiel·1985 / N°066·page 13·fr
    ...3000 — Réglage et entretien d'une machine à assembler les bouts fi...
  • Annonces Légales·2014 / N°063·page 28·fr
    ...ve des articles 6 et 7 des statuts, - l'acceptation de la démissio...
  • Annonces Légales·2025 / N°104·page 3·fr
    ...ication de l'article 6 des statuts. 2025R02047SANB2 # DERBIGUM BU...
  • Annonces Légales·2004 / N°043·page 6·fr
    ...l résulte de la loi et des statuts pour représenter la société. 2...
  • Annonces Légales·2004 / N°200·page 5·fr
    ...océdé à la mise à jour des statuts selon les dispositions de la lo...
  • Annonces Légales·2005 / N°134·page 17·fr
    ...éalisée et l'article 6 des statuts est modifié en conséquence. 20...
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 27·fr
    ...En conséquence, l'article 6 des statuts est modifié comme suit : ...
  • Annonces Légales·2011 / N°083·page 29·fr
    ...- En conséquence, l'art 6 des statuts est modifié comme suit « Le ...
  • Annonces Légales·2011 / N°151·page 25·fr
    ...obre 2011, l'article 6 des statuts est modifié. P/Le Conseil d'Ad...
  • Annonces Légales·2014 / N°049·page 51·fr
    ...rmément à l'article 15 des statuts de la société civile immobilièr...
  • Annonces Légales·2015 / N°070·page 15·fr
    ...t de Mandat D'administrateur Futs Métalliques et Emballages Plast...
  • Annonces Légales·2018 / N°054·page 14·fr
    ...Modification de l'article 3 des statuts constitutionnelle de la so...
  • Annonces Légales·2018 / N°094·page 14·fr
    ...ication de l'article 6 des statuts, et ce par acte sous seing priv...
  • Annonces Légales·2020 / N°007·page 3·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. 2020400134S...
  • Journal Officiel·2003 / N°085·page 14·fr
    ...- d'un diplôme de technicien supérieur, délivré par les instituts ...
  • Annonces Légales·2004 / N°087·page 5·fr
    ...ation, 4- Mise à jour des statuts de la société. 2004T2551SRLB2 ...
  • Annonces Légales·2004 / N°126·page 9·fr
    ...6 - Mettre à jour les statuts conformément aux dispositions du cod...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 27·fr
    ...ication de l'article 6 des statuts relatif au capital en conséquen...