Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 924 résultats pour ""SCR""
  • Journal Officiel·2009 / N°051·page 42·fr
    ...Le sujet accordé sera inscrit sur un registre spécial de l'adminis...
  • Annonces Légales·2005 / N°001·page 3·fr
    ... président directeur général inscrite au registre de commerce du t...
  • Annonces Légales·2006 / N°015·page 30·fr
    ...ité du fonds de commerce non inscrit au registre de commerce const...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 40·fr
    ...ées en numéraire lors de la souscription. Les articles 5 et 6 des...
  • Annonces Légales·2009 / N°025·page 44·fr
    ...Description du bien immobilier : Tout le bien immobilier qui repré...
  • Annonces Légales·2015 / N°047·page 39·fr
    ...Banque National Agricole, S.A, Inscrite au RC à Tunis sous le n° 1...
  • Annonces Légales·2007 / N°101·page 50·fr
    ...té à responsabilité limitée, inscrite au registre de commerce aupr...
  • Annonces Légales·2008 / N°013·page 44·fr
    ...nde d'actualisation en vue d'inscrire plusieurs pièces et document...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 26·fr
    ...La clôture du registre d'inscription est fixée au 23 novembre 1970...
  • Annonces Légales·2020 / N°038·page 12·fr
    ...enue de la Gare le 25-5-2010 inscrit à l'Office de la Marine March...
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 11·fr
    ...idence, selon les modalités prescrites par la législation que cett...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 24·fr
    ...des terres collectives de la circonscription Est d'El-Hamma, cheik...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 46·fr
    ... rentrant dans le cadre des prescriptions de l'article 78 du code ...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 31·fr
    ...TIFICATIF En execution des prescriptions de la décision du Tribun...
  • Annonces Légales·2010 / N°023·page 30·fr
    ...est à Tunis Rue Hedi Nouira, inscrite au registre de commerce de T...
  • Annonces Légales·2013 / N°101·page 19·fr
    ...de leur exigibilité, seront prescrits conformément à la loi. ## 5...
  • Journal Officiel·1996 / N°093·page 20·fr
    ...- Toute candidature parvenue après la clôture de la liste d'inscri...
  • Journal Officiel·2000 / N°020·page 23·fr
    ...ate de clôture de la liste d'inscription, - la date de la réunion ...
  • Journal Officiel·1960 / N°004·page 8·fr
    ...(Exécution des prescriptions du décret du 27 mars 1947, article 15...
  • Journal Officiel·1971 / N°018·page 36·fr
    ...nce du public que l'enquête prescrite par l'article 6 du décret du...