Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2007 / N°080·page 13·fr
    ...ve des articles 6 et 7 des statuts. Les dépôts légaux ont été eff...
  • Annonces Légales·2009 / N°051·page 45·fr
    ...Un exemplaire des statuts, des états financiers de l'exercice 2008...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 52·fr
    ...Modification de l'article sept (7) des statuts de la société. P/L...
  • Annonces Légales·2013 / N°014·page 17·fr
    ...Aucun avantage particulier n'est stipulé dans les statuts. Condit...
  • Annonces Légales·2013 / N°030·page 15·fr
    ...de capital l'article 6 des statuts a été modifié comme suit : le C...
  • Annonces Légales·2014 / N°010·page 51·fr
    ...- Modification du chapitre 6 des statuts juridiques de la société....
  • Annonces Légales·2014 / N°041·page 28·fr
    ...élative de l'article 7 des statuts, - Pouvoirs pour l'accomplisse...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 7·fr
    ...556 dont 2 exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2017 / N°074·page 22·fr
    ...Avantages particuliers stipulés dans les statuts au profit de tout...
  • Annonces Légales·2007 / N°082·page 18·fr
    ...(article 45 des statuts, tel que modifié par l'AGE du 21 juin 2001...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 46·fr
    ...omme suit, l'article 4 des statuts : « Les actions sont essentiel...
  • Annonces Légales·2010 / N°003·page 28·fr
    ...Les articles 4 et 15 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°069·page 37·fr
    ...L'article quatre des statuts de la Société est modifié en conséque...
  • Annonces Légales·2011 / N°056·page 13·fr
    ...ifier l'article 6 et 7 des statuts. Deux exemplaires des document...
  • Journal Officiel·1981 / N°017·page 27·fr
    ...apital et modification des statuts; d) Questions diverses. N° 83 ...
  • Journal Officiel·1981 / N°058·page 47·fr
    ...Rectification de certains articles des statuts Questions Diverses...
  • Annonces Légales·2012 / N°113·page 23·fr
    ...L'article 5 des statuts relatif au siège social a été modifié en c...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 39·fr
    ...* Les Statuts sont mis à jour et sont ainsi adoptés. Dont deux ex...
  • Annonces Légales·2018 / N°017·page 18·fr
    ...- Modification de l'article (6) des statuts. Deux exemplaires du ...
  • Annonces Légales·2020 / N°017·page 6·fr
    ...té du fonds de commerce avec touts ses éléments corporels et incor...